Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0bcb86cdc6046d47242430
13 mai 2026
13 mai 2026
Monsieur [P] [H] et Monsieur [D] [M] assistés de Maître [F] [A] et de Monsieur [S] [Z], Madame [L] [N] et Monsieur [E] [Y], salariés de la société GREEN CORP KONNECTION (SAS), Monsieur [Q] [C], représentant
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bcb9ccdc6046d47242598
13 mai 2026
13 mai 2026
Monsieur [Y] [B] et Monsieur [N] [S] assistés de Maître [A] [C] et de Monsieur [G] [P], Madame [E] [J] et Monsieur [V] [K], salariés de la société GREEN CORP KONNECTION (SAS), Monsieur [I] [D], Directeur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bcc4acdc6046d47242f3e
13 mai 2026
13 mai 2026
Monsieur [D] [X] et Monsieur [Y] [Z], Directeur, assistés de Maître [R] [A] et de Monsieur [J] [C], Madame [G] [S] et Monsieur [Q] [K], salariés de la société GREEN CORP KONNECTION (SAS), Madame [W] [P
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2602132_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
B... veuve D..., représentée par Me Grün, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Moselle
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302112_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, en application de ces dispositions, sous réserve que Mme B soit admise définitivement au bénéfice de l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Grün
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448a9
4 novembre 1981
4 novembre 1981
JEAN-BAPTISTE, DECEDE EN 1968, HILDEBERT ET MARIE-LOUISE, DECEDEE EN 1972, ET, PAR REPRESENTATION D'UN QUATRIEME X..., PRECEDE, DEUX PETITS-ENFANTS, CLAUDINE, ACTUELLEMENT GRENE, ET ELIANE, DEVENUE EPOUSE
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008008937
8 mars 1999
8 mars 1999
requête enregistrée le 18 octobre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES ET DU PATRIMOINE NATUREL, dont le siège est à Grane
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008013532
17 mai 1999
17 mai 1999
complémentaire, enregistrés les 28 avril et 25 août 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES (ASPAS), dont le siège est à Grâne
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000039456967
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielle6ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030509838
17 avril 2015
17 avril 2015
été apposées en dehors des emplacements prévus à cet effet, en méconnaissance des dispositions de l'article L. 51 du code électoral ; que, par ailleurs, la publication, dans le bulletin municipal " Gran
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505497_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
G..., à la société MAF, à la société Opus aménagement, à la société Green Style, à la société Marie Dubois, à M. J...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500601_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
d'emploi pour une durée de deux mois et a prononcé la suppression de son allocation de chômage ; 2) d'annuler la décision du 13 décembre 2024 par laquelle le directeur de l'agence France Travail Labège Green
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fcc
29 février 2016
29 février 2016
GRANIE D.IVANCICH
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342d
7 juillet 2016
7 juillet 2016
GRANIE avons entendu : Abdou Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342f
6 juillet 2016
6 juillet 2016
GRANIE, greffier avons entendu : Y... alias Juliet Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cde
26 juillet 2017
26 juillet 2017
GRANIE, greffier, avons entendu: Miloud X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce2
26 juillet 2017
26 juillet 2017
GRANIE avons entendu : Djamel X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200747
7 mai 2009
7 mai 2009
se situant à 19 heures 15, l'accident aurait eu lieu, selon les déclarations de Ayoube X... à 21 heures 20, les services de police n'étant avisés qu'à 22 heures 05, sur le territoire de la commune de Grans
Source officiellesoc
6137232ccd58014677406653
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Grene, demeurant "salon JP Coiffure", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de M.
Source officiellecomm
613721a3cd580146773f5774
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Gruner, demeurant ...
Source officiellePage 81 sur 162
GRYNER & ASSOCIES
12/02/2026
Voir →
GRYNER, Vanessa Lisa
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire du patrimoine professionnel. Date de cessation des paiements : 20 novembre 2023. Mandataire judiciaire : SELARL FIDES représentée par Me Céline PERDRIEL VAISSIERE, Mandataire, 5 rue de Palestro, 75002 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. RG 25/03293
06/07/2025
Voir →
GRYNER & ASSOCIES
25/02/2021
Voir →
GRYNER-LEVY ASSOCIES
22/11/2013
Voir →
GRYNER-LEVY ASSOCIES
16/04/2012
Voir →