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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66884915342d338c20d4fee8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 21/00315 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LBHI Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Hubert LIFFRAN Assesseur: Sylvie GRANDET
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b19a603a692916033d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Guillaume GRUNDELER Vice-Président juge du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 17 Mai 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielleChambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f436b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
mars 2023, qu'il a arrêté tout suivi et tout traitement médicamenteux, que depuis plusieurs semaines il était à nouveau dans une décompensation psychotique aigue avec syndrome délirant à thème de grandeur
Source officielleJLD
669029f6766d1156dbbf3b49
11 juillet 2024
11 juillet 2024
On relève une discrète accélération du débit verbal et quelques idées de grandeur. Il ne perçoit pas les troubles l’ayant conduit à être hospitalisé et n’adhère pas aux soins.
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f82
8 janvier 2025
8 janvier 2025
médical initial, en outre, si le certificat médical des 24 heures note qu'il est de « bon contact » il est aussi relevé une « exaltation de l'humeur marquée avec accélération du discours, idées de grandeur
Source officielleJLD
678194d06d34da2cbdcdfa01
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle exprime également des idées délirantes de grandeur, mystiques et de persécution.
Source officielleJLD
68795d0664dcbd881beccdae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Y] [L] est suivi depuis 2007 pour un trouble schizophrénique centré sur une conviction délirante de richesse et de grandeur et sur des hallucinations psychiques consistant en une transmission de pensée
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
688c4c52119f12788f059ded
31 juillet 2025
31 juillet 2025
pour la réalisation de son projet de soins et de vie, que son état clinique est estimé stabilisé sous traitement mais qu'une activité délirante à bas bruit, ancienne et enkystée, avec des éléments de grandeur
Source officielleRecours Soins psychiatriq
681306b58cc74354d6647563
29 avril 2025
29 avril 2025
Par ailleurs, le patient restait délirant : un délire de persécution ainsi que de grandeur à mécanismes essentiellement interprétatif et intuitif.
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fe00b5200436334704
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
678f382406f4e91c5f36c3c4
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Au jour de l'avis motivé du 10 janvier 2025, le Docteur [I] [C] relève que [Z] [U] présente toujours des idées délirantes de grandeur et persécutives. Est sans doute peu observant du traitement.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14375
29 août 2024
29 août 2024
des lois, les États doivent en principe pouvoir choisir les moyens qu’ils estiment les plus adaptés pour concilier des intérêts concurrents, le choix du législateur consistant à appliquer un nombre graduel
Source officielle2ème chambre civile - HSC
660e43080740db0008fa92c1
3 avril 2024
3 avril 2024
Il est toujours observé une exhaltation de l'humeur, un hyperaltruisme et des idées de grandeur avec un accès au contenu de la pensée restreint.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65a7852d8121050008662f28
15 janvier 2024
15 janvier 2024
mars 2023, qu'il a arrêté tout suivi et tout traitement médicamenteux, que depuis plusieurs semaines il était à nouveau dans une décompensation psychotique aigue avec syndrome délirant à thème de grandeur
Source officiellePremière Présidence
65a8d1f4e12c85000874ae6e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
un état de forte agitation, avec des cris et des propos incohérents, des démabulations permanentes dans le service, un discours diffluent, un comportement passant du rire aux larmes, des idées de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
661581f1db5098996d59fd85
9 avril 2024
9 avril 2024
2024 sur la base d’un certificat médical établi par le Dr [N] faisant état d’une logorrhée, d’une présentation et d’un comportement désorganisé, de propos délirant à thématique mégalomaniaque et de grandeur
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2507740_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301901_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GrareLa République mande et ordonne à la préfète de l'Oise en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2307602_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2305622_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
association entre la Communauté économique européenne et la Turquie : " Les parties contractantes conviennent de s'inspirer des articles 48, 49 et 50 du traité instituant la Communauté pour réaliser graduellement
Source officiellePage 81 sur 155