Jean X..., domicilié BP. 65, 84300 Cavaillon, 2 / le Centre chirurgical Saint Roch, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale

Gérard X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon (Section industrie), au profit de M.

Joël D..., demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e et 11e Chambres réunies), au profit de la société anonyme Produits Roche, dont le siège

formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation du jugement n° 23315 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire, MAN rue René Y... à Nantes (Loire-atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la Vendée, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société confection cuir, dont le siège social est zone industrielle Nord, rue Graham Bel route de Nantes, La Roche-sur-Yon

légal en exercice, représentée par Me Szepetowski , demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 006 114 21 S 0013 du 16 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-André de la Roche

[S] [V], domicilié [Adresse 2], 4°/ à la société Italie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], aux droits de laquelle est venue la SCI Roche 72 5°/ à la société Stéphane Patry

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F00909 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL LA ROCHE DEMANDEUR L'ASSOCIATION

Roche, conseiller, président suppléant par ordonnance de Mme le premier président de cette Cour en date du 6 décembre 1989, M.

E... de la liste des conseillers communautaires élus au conseil de la communauté de communes Roche aux fées Communauté.

marbre du sculpteur Félix Y... ; 2°) statuant au fond, annule l'arrêté du 10 juillet 1995 du ministre de la culture ordonnant la remise en place des bas-reliefs dans le grand salon du château de la Roche-Guyon

La requête est présentée par Mme A..., domiciliée à La Roche-sur-Yon, dans le département de la Vendée.

, substitué par Me MALLET, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, Suivant déclaration d' appel du 29 Mars 2000 d' une ordonnance rendue par le Juge-Commissaire de la liquidation judiciaire de Monsieur

Par acte de commissaire de justice en date du 26 septembre 2023, la SCI SAINT ROCH LA CRAU à Madame [V] congé pour vendre à effet au 13 avril 2024, valant offre de vente. 

2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01310 - N° Portalis DBV5-V-B7H-GZ6L Décision déférée à la Cour : jugement du 26 juillet 2022 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE