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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC005605412
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Ainsi, il fut successivement affecté aux établissements de Nanterre, Fresnes, Bois-d’Arcy, Paris-la-Santé, Fleury ‑ Mérogis, Paris-la-Santé, Fleury-Mérogis, Strasbourg, Lyon-Saint Paul, Osny, Aix-Luynes
Source officielleChambre 2-4
69f0459ecdc6046d47cd0b54
8 avril 2026
8 avril 2026
[O], [A], [G] [A], [G] [D] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier FLEJOU, avocat au barreau de NICE
Source officielleciv3
613720ebcd580146773ef7cc
26 avril 1989
26 avril 1989
siège social est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée FLEURON
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007837930
18 juin 1993
18 juin 1993
36-03-03 FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS - ENTREE EN SERVICE - NOMINATIONS | 61-03-03-01 SANTE PUBLIQUE - LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX - LUTTE CONTRE LE CANCER - CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER
Résumé IA — à vérifier7ème Chambre
DTA_2212998_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2114022_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - et les observations de Me Niga, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102815_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Enfin, la commune de Fleury-Mérogis a présenté auprès du ministre chargé de la santé un recours hiérarchique le 28 décembre 2020, également implicitement rejeté.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602090_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Fléjou, première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603969_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Fléjou, première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
633fc378e633183e2ee17b6c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CREDIT FONCIER DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karym FELLAH de la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-GODARD, avocat au barreau de SENS SCOP BANQUE POPULAIRE RIVES DE [Localité
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023038927
8 novembre 2010
8 novembre 2010
réunion du prochain comité médical, de la décision implicite rejetant son recours gracieux du 8 août 2005 contre cet arrêté et de la décision du directeur du centre hospitalier Georges Daumezon de Fleury-les-Aubrais
Source officielleRéférés
628dc94814cc2751aa86b907
10 mai 2022
10 mai 2022
14270 MEZIDON-VALLEE-D'AUGE comparant et assisté de Me Noémie HUET, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION LORS DES DÉBATS : PRÉSIDENTE Madame [P] [M] GREFFIERE Madame Estelle FLEURY
Source officielle1ère Chambre civile
696a7476cdc6046d478ce420
15 janvier 2026
15 janvier 2026
publiquement et contradictoirement par mise à disposition au greffe, le 15 Janvier 2026 par prorogation du délibéré initialement fixé au 28 Octobre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI, présidente, et Mme FLEURY
Source officielleChambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de [Localité 10] sous le numéro 417 981 362, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Marianne FLEURY
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207468_20220803
3 août 2022
3 août 2022
L'intéressé a été écroué à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis le 16 avril 2021 dans le cadre d'un mandat de dépôt.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f2
21 avril 2005
21 avril 2005
publique, l'arr t suivant dans l'affaire entre : Madame X... rse SOLIGNAT n e le 5 Juillet 1940 Ë MONTLUCON (03) de nationalit fran aise R sidence Millefleurs - 1 bis rue Jean Hur at - 78330 FONTENAY LE FLEURY
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827b
16 mars 2006
16 mars 2006
AUBRAIS DISTRIBUTION agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, Rue de Montaran - 45400 FLEURY LES AUBRAIS représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce33
9 octobre 2008
9 octobre 2008
toutes les demandes de Madame Eliane Y... veuve Z... en caducité et mainlevée de la saisie conservatoire pratiquée le 20 septembre 2008 par Madame ALIX Z... épouse D... auprès de la SCP REGENT, DUVAL et FLEURY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300039
6 janvier 2009
6 janvier 2009
que l'obligation de supporter le coût des travaux de voirie et de raccordement aux réseaux à laquelle les consorts Z... et A... s'étaient engagés par actes notariés, s'étendait à toute la rue du Roc Fleuri
Source officielleciv1
6137227bcd580146773fd83e
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Jean-Gabriel X..., demeurant 94, rue des Parterres fleuris, 54280 Seichamps, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1994 par la cour d'appel de Nancy (Chambre spéciale des mineurs), au profit :
Source officiellePage 81 sur 271