Z..., Mohammed Z..., Brahim Z..., Mmes Khadija et Fatma Z..., ayant désigné comme mandataire unique M. Abdessalem X... Y...

Vu la requête enregistrée le 12 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatma X..., demeurant allée n° 3, bâtiment Les Mimosas à La Verpillière (38290) ; Mme X... demande

du 5 décembre 2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Nice a annulé son arrêté, en date du 23 novembre 2001, ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Fatma

Mustafa BİRTEKİN Döne AKGÜL Hasan BAŞ Fadıma SALDÜZ Mevlüt BİRTEKİN     13.09.1995       27.01.1997       11.098.864.000        06.02.1998 &#

    Principaux faits   Les requérants, Khalimat Boudaïeva, Fatima Atmourzaïeva, Raïa Choguenova, Nina Khakhlova, Andreï Chichkine et Irina Chichkina sont des ressortissants russes nés en

Vous lui avez répondu, très sèchement, par la négative en ajoutant " qu'il n'avait qu'à prendre sa voiture pour se rendre en Afrique et voir les gens qui crèvent de faim, ce qui est plus terrible que sa

ÖZER 18/08/1970 Gaziantep Turkish Ayşe Özer 10/05/1989 Gaziantep Turkish Ahmet Özer 04/01/1965 Sanliurfa Turkish Beşire Özer 15/04/1979 Sanliurfa Turkish Fatma Yılmaz 20/09/1958 Sanliurfa Turkish Gazal

apparence de médicament ; qu'en effet, ils sont présentés comme ayant pour objet d'améliorer la santé des consommateurs (apport indispensable à la défense de l'organisme pour la résistance au froid, à la fatigue

Fatma Koku asked the police officers why they had not investigated her husband’s case before.

GÜVEN Salih YÖRÜK Emsal YÖRÜK Ali YÖRÜK Fatma YÖRÜK Şife YÖRÜK (KOŞAR) Mustafa YÖRÜK Ahmet YÖRÜK Şerife YÖRÜK (KOŞAR) Muhteber YÖRÜK (KIRAÇ) Eşe YÖRÜK (TOPAL) 16.11.1993 9.9.1993 2.6.1994 5   311

maladies sont profondes et touchent les activités essentielles de la vie quotidienne (difficulté majeure pour la préparation matinale, réduction de la mobilité, manque d'équilibre et trouble de la vision, fatigue

dont le siège est [...], venant aux droits de la société Desport gérance, contre l'arrêt rendu le 2 septembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à Mme Fadila

et de l'application Discovery n'avait eu aucun impact sur ce taux entre juin et septembre 2016 ; qu'en déduisant ainsi de la non réalisation d'un risque son absence de gravité, sans rechercher si la fatigue

qui choisit de mettre l'absence de ressources saisissables, et l'inertie dans le travail, entre lui et lesdits créanciers, sans que l'intéressé puisse valablement se retrancher derrière une prétendue fatigue

.. précisant qu'il avait l'air hors de lui, alors que Thierry B... a précisé m'avoir entendu dire qu'il voulait enfoncer la porte et proférer des insultes en algérien, ajoutant qu'il l'avait trouvé fatigué

Fathia, épouse X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, en date du 7 mai 1998, qui, pour vols et tentative de vol aggravés, a condamné

quand la maison de Saint-Quentin en comporte trois et s'avère de ce fait plus fatiguante ; qu'en outre, la réalisation du projet de Mme Z... impliquait avant tout un déménagement supposant en soi une fatigue

l'infraction, elle était toujours sous traitement médical anti-dépresseur, pour lutter contre cette affection directement liée aux violences dont elle avait été victime, qu'elle souffrait, de ce fait, d'une fatigue