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Auvray, président, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. La rapporteure, A.-L.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2202143_20240926

Administratif

26 septembre 2024

Délibéré après l'audience du 12 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Le Mestric, première conseillère, Mme Fabre, première conseillère.

Source officielle

juge unique (2)

DTA_2203093_20240409

Administratif

9 avril 2024

Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle

10ème chambre

DTA_2107557_20240314

Administratif

14 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Khiat, rapporteur public.

Source officielle

10ème chambre

DTA_2107070_20230620

Administratif

20 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle ont été entendus le rapport de Mme Fabre et les conclusions de M. Noël, rapporteur public.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2206242_20250428

Administratif

28 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Le Mestric, première conseillère, Mme Fabre, première conseillère.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206358_20220818

Administratif

18 août 2022

Vu le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Fabre, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

10ème chambre

DTA_2101463_20231122

Administratif

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

10ème chambre

DTA_2103030_20231208

Administratif

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

10ème chambre

DTA_2103031_20231208

Administratif

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2103354_20240321

Administratif

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 7 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2103431_20231107

Administratif

7 novembre 2023

Fabre, président-rapporteur ; - et les observations de Me Lescene, substituant Me Dewaele, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1eCh Magistrat statuant seul

DTA_2104276_20231228

Administratif

28 décembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Fabre en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

10ème chambre

DTA_2000990_20230110

Administratif

10 janvier 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Fabre, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2103631_20231114

Administratif

14 novembre 2023

Fabre, président-rapporteur ; - et les observations de Me Lescene, substituant Me Dewaele, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

9ème chambre (J.U)

DTA_2312783_20251118

Administratif

18 novembre 2025

Le rapport de Mme Fabre, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

9ème chambre (J.U)

DTA_2312823_20251118

Administratif

18 novembre 2025

Le rapport de Mme Fabre, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle

10ème chambre

DTA_2314306_20240314

Administratif

14 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les observations de Me Persa, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

juge unique (2)

DTA_2402887_20260203

Administratif

3 février 2026

Fabre, président-rapporteur, les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle

juge unique (2)

DTA_2403044_20260324

Administratif

24 mars 2026

Fabre, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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