Mme Danielle Y... et M.

Les époux Daniel X... demandent à la Cour de les déclarer recevables en leur appel ; d'infirmer le jugement déféré ; de débouter la M.S.A. du DOUBS (!)

Daniel X... exerce la curatelle de leur mère. Mme Lucia X... a été entendue en ses observations et a fait part de son accord pour que son frère, Daniel X..., soit désigné curateur.

Par suite les conclusions de la SARL Menuiseries Daniel ne peuvent qu'être rejetées. D E C I D E : Article 1er : M.

Daniel X... d'un poste de vernisseur polyvalent suite au départ à la retraite de M.

Daniel B..., demeurant ... ; M.

No 10/04240 AFFAIRE : Danièle X... C/ S.A.S.

de maître d'oeuvre chargé d'une mission de direction et de surveillance des travaux, et que la garantie de la SMABTP était due sur le fondement de cette police ; qu'à l'appui de sa décision, la cour dappel

Daniel Z... , 2°/ M. Bertrand Z... , 3°/ M.

X... et la société Granimond ont agi à l'encontre de la société Daniel Y en contrefaçon de modèles de columbarium déposés en 1989 et 1995, et en concurrence déloyale ; Sur le premier moyen, pris en

Attendu que Germaine X..., veuve Y..., est décédée le 22 septembre 1989, laissant pour lui succéder sa fille, Mme Simone Y..., épouse Z..., et quatre petits-fils, Jacques, Jean-Pierre, Michel et Daniel

Daniel X... étaient en permanence ; - que M.

Attendu selon les énonciations des juges d'appel, que par acte notarié du 25 mars 1976, les époux X... ont fait donation d'un pavillon à leur fils Daniel, en se réservant pour leur vie durant, un droit

Daniel. LA PRÉVENTION : Considérant qu'il est fait grief à X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Danièle A..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), n° 2 de la villa d'Idalie, en cassation d'un arrêt

Adresse 4] Représentée par Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 Assistée sur l'audience par Me Amel FOUDHAILI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 SA DANIEL

Daniel A..., demeurant Saint-Martin de Cornas à Givors 69700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa protestation

Un mémoire enregistré le 14 novembre 2023 pour le centre hospitalier Louis Daniel Beauperthuy, représenté par Me Caron, n'a pas été communiqué.