Il est en effet curieux que les détenus qui étaient les témoins oculaires des faits et auraient pu donner des renseignements utiles sur l’incident n’aient pu être identifiés.

celles produites par la mère qui témoignent de l'épanouissement de l'enfant ; Qu'au surplus, si un des témoignages produits par Karim X... fait état d'une brûlure de cigarettte sur l'enfant, il est curieux

autre médecin a examiné la même enfant le 18 février 2011 sur des doléances concernant les mêmes faits ; que ce dernier a constaté un décollement épiphysaire stade 1 de l'extrémité inférieure du cubitus

La Cour relève qu'il est curieux qu'un père, tel M.

affirme que ces recherches ont été menées, sans cependant apporter la moindre preuve à ce sujet et, alors qu'il n'a été l'objet d'aucunes propositions écrites concernant un quelconque emploi, o il est curieux

Il considère comme curieux que malgré cette demande, il ait été inscrit à une journée de formation, alors même qu'une rupture conventionnelle du contrat de travail lui avait été proposée, que l'employeur

En ce qui concerne ce dossier, l’arrêt du 9 février 1995, certes quelque peu curieux, a néanmoins confirmé le jugement entrepris et renvoyé l’affaire devant le premier juge pour que l’instance en particulier

Le risque qu’une partie ayant de bonnes chances de défendre sa cause avec succès fût conduite à accepter un règlement anticipé de l’affaire était exacerbé par une curieuse caractéristique du système &#

pas à l'activité de l'EURL CASH AFFAIRES JUNIOR ; qu'enfin, le nom commercial ne semble pas non plus avoir été cédé ; qu'en conséquence, compte tenu de ce qui précède, il paraît curieux

avec cette société concurrente dès le mois de février, les personnes figurant sur la liste [fournie par son informateur] ont bien été débauchées par cette société à l'initiative de Mme X... et il est curieux

fonction de l'ancienneté, et ceux sorties avant le 27 juin 2006 qui est la date de prise de décision de l'employeur de verser un bonus à tous les salariés présents dans l'entreprise ; qu'il serait curieux

d'un appel contre une décision qui lui est favorable, de se renseigner auprès de l'appelant pour savoir ce qu'il en est exactement ;QUE c'est également vainement que l'Earl Z... argue "que le plus curieux

Il paraîtrait curieux que la société ZED puisse être engagée par une personne n’étant pas habilitée à régulariser des actes ».

Elle précise que, de façon curieuse, les premiers juges l'ont condamnée aux dépens, alors qu'ils ont fait droit à sa demande. Elle sollicite donc une infirmation de la décision de ce chef.

exprime en français) ; Lecture des conclusions adressées par mail par Maître Joyce JACQUARD représentant la Préfecture L’avocat soulève les moyens suivants : l’absence du représentant du préfet est curieuse

surprenant de constater que le tampon de l'entreprise locataire sur le contrat du 1er octobre 2016 porte le numéro de RCS 832 722 060 qui ne lui sera attribué qu'un an plus tard' Pour justifier cette curieuse

Le tribunal a estimé curieux le délai attendu par la SCI Le Jardin pour se prévaloir de la caducité de la clause pénale, sans que ce qualificatif puisse être particulièrement critiqué.

[P] est très curieux, puisque l'accident aurait été généré sur un dos d'âne, ce qui aurait logiquement dû provoquer l'éjection de M.