dépôts de couleur brun foncé, ce qui résulte également des témoignages des occupants des appartements communiqués en pièce 30 à 39 par le syndicat des copropriétaires, qui font état d'une eau marron coulant

ET ASSOCIES, dont le notaire et l’agent immobilier de monsieur [Y] étaient destinataires, datés des 04 et 11 mars 2024, mentionnent pour le logement n° 11, situé sous les plaques arrachées, de l’eau coulant

E...les autres déplacements aériens effectués par le président sortant et ses colistiers dont M.

COULANT La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

COULANT La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

COULANT La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées,

, les annonces de manifestations organisées par l'association "Gignac j'y vis" (AGJV) présidée par M.A..., par ailleurs président du groupe appartenant à la majorité municipale "Gignac j'y vis" et colistier

de cette même délibération : " La délimitation du domaine public revêt trois formes : / () la délimitation du domaine public fluvial est déterminée par le tracé des berges recouvertes par les eaux coulant

Aux termes de son article 4 : " La délimitation du domaine public revêt trois formes : () la délimitation du domaine public fluvial est déterminée par le tracé des berges recouvertes par les eaux coulant

Les installations sanitaires étaient aussi crasseuses avec des murs sales et de l’eau coulant hors les douches et les toilettes. Les cellules étaient humides et les sols sales.

charges du lotissement pour demander l'arrêt des travaux et la démolition des ouvrages alors que lui-même a procédé à deux extensions de sa maison initiale en limite de propriété, comme bien d'autres colotis

X... a facturé pendant plusieurs années la pose quotidienne d'un étui pénien en cotant 1 AIS3 par semaine pour des soins cotables AMI1 ; - Dossier de Mme I... : M.

Il s'est levé brusquement et a couru vers moi en me hurlant tout en collant son visage contre le mien et m'a dit : dégage, dégage, prend tes putains d'affaire et casse toi (...)

Des clientes commencent à se plaindre (aucune prise de mensurations et photos pour le suivi des cure Ipg, des collants non remplacés/déchirés).

[M] l'a 'dirigée vers l'un des box le plus reculé de la salle pour me faire une simulation d'un client 'un peu trop collant ou insistant' en me faisant remarquer l'attitude que je devais avoir face à un

de justice à la demande de cette dernière dans un procès-verbal du 8 juin 2015 qui évoque une faute professionnelle du garçon d'écurie peuvent venir conforter cette thèse de l'absence de dispositif collant

réceptionné votre courrier de convocation à entretien préalable, la ligne de caisse était de nouveau dans un état déplorable : sol entre les caisses non nettoyé, présence de traces de plusieurs jours, sol collant

K] et Mme [S] [K] enfreignent les règles du square depuis de nombreuses années, qu’ils injurient la gardienne et ont dégradé la porte de sa loge, qu’ils persistent à se stationner dans le square en collant