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3 407 résultats pour « Chevret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137211fcd580146773f1234

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Charvet à La Verpillière (Isère), 4°/ Madame Ghislaine F..., épouse D..., demeurant à Jardin (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1988 par le tribunal d'instance de Vienne, au profit

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEVRETS ENERGIE

SIREN 794262360Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMPING DES CHEVRETS

SIREN 317554509Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

14/07/2026

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Dépôts des comptes

CHEVRETTES DE FRANCE

SIREN 512132176Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

14/07/2026

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Dépôts des comptes

MANUFACTURES DE CHEVRET

SIREN 535520258Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLEO CHEVRETTES

SIREN 811311505Greffe du Tribunal de Commerce de niort

04/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ccb428e83a7f04c32047

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

Elle déclare avoir mené une longue et coûteuse réflexion ludique et technique sur les éléments du jeu (pions, chevalet) et les règles du jeu afin de le rendre plus ludique, et avoir réalisé de nombreux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfe6

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Y... ... 14800 DEAUVILLE Représentée par Me CHEVRET, avocat au barreau de CAEN, en présence de Monsieur Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04478

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

I... la rattrapant par les cheveux, et lui appuyant la nuque contre l'appuie-tête ; qu'elle précise enfin que M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835126

Admin. suprême

6 décembre 1993

6 décembre 1993

Daniel C..., demeurant 12, bis rue de la Gerbe d'Or, Cressely, Magny-les-Hamx à Saint-Rémy les Chevreuses (78470), M. Jacques H..., demeurant ... d'Or à Limoges (87000), M.

Source officielle
TJ

JCP

6a0b80bacdc6046d471f5cee

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame GODELAIN, Juge chargée du contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Saint-Brieuc GREFFIERS : Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bccda31367c908eb855

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9a48616ed0f8cd511a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9b48616ed0f8cd511e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

6887d405e11322f258e1e977

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

WEEGER AVOCATS CE à Me Virginie LOUIS-BOLE CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

6887d408e11322f258e1e9b7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[G] CCC au GUE CCC Dossier Extrait [10] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

68892584164153e3cd1d9df5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

VAYSSIERES CCC Service central de l’état civil CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

688d1a03afe88dc815ddddca

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Me Virginie LOUIS-BOLE CCC Dossier CCC JE CCC [10] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

688d1a03afe88dc815ddddd9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[T] Extrait [9] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny LECOQ lors

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00227

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Défi mode Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la SAS DEFI MODE à payer à la société CHEVREL

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb34

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOFRIGA, société anonyme, dont le siège est à Rambouillet (Yvelines), ..., route de Chevreuse

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f105

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

parfaitement caractérisé par les déclarations les plus récentes du prévenu, faites le 27 novembre 1999 : "la Fleur de Reignac et non pas le Château la Fleur de Reignac (..) tous les bordereaux du bureau Chevrot

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302194_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

D a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Chevret, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens. Il précise que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89264

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

représenté par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assisté de Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de CAEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022005008494

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8963e

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Monsieur VALLEE Fumichon 14710 ST MARTIN DE BLAGNY Comparants en personne, assistés de Me CHEVRET, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Jean-Pierre Z...

Source officielle