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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2302997_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 1er décembre 2023 à 10 h 00 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme Perdu a lu son rapport et entendu : - Me Dumaz-Zamora, représentant M.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2303034_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 24 janvier 2024 à 14 heures, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2303068_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique tenue le 14 décembre 2023 à 16 h 00 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, le rapport de Mme Perdu, aucune partie n'étant présente ou représentée
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303247_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le rapport de Mme Neumaier été entendu au cours de l'audience publique du 21 décembre 2023 à 11 h, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301269_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 1er juin 2023 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301270_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 1er juin 2023 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Delépine, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301933_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 7 août 2023 à 15h30 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Kirimov, représentant M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02917_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
A, représenté par la Selarl Callon Avocat et Conseil, agissant par Me Callon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 7 juillet 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302598_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, le 18 octobre 2023 à 11h, Mme Madelaigue a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb0
6 février 2008
6 février 2008
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 003334 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Christian CALONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd64
19 juin 2008
19 juin 2008
représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Maître Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Mademoiselle Phanette Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c884
22 septembre 2008
22 septembre 2008
P. 486 97159 POINTE-A-PITRE CEDEX Représentée par Me Elisabeth CALONNE (TOQUE 25), avocat au barreau de GUADELOUPE Maître Marie-Agnès A... ès qualités de Représentante des créanciers de M.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2402786_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique du 8 novembre 2024 à 14h00, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : - le rapport de Mme Portès, magistrate désignée ; - et les observations
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2403305_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 20 janvier 2025 à 10 H30, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, la juge des référés a présenté son rapport et entendu : -les observations de Me Moura
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501161_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 6 mai 2025 à 11 heures en présence de Mme Caloone, greffière d'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2400432_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Vignes, substituant Me Bédouret, représentant M. A.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051662934
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Accord collectif d'entreprise portant sur le statut collectif applicable aux salariés de CANON France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042440338
28 mai 2020
28 mai 2020
Accord de prorogation de l’accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels de Canon France de 2018
Source officiellecr
61372645cd58014677424424
15 septembre 2004
15 septembre 2004
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038735697
15 février 2019
15 février 2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat chez Canon France
Source officiellePage 81 sur 715