B..., professeur des écoles, est affecté à l’école élémentaire publique « La Butte Montceau » située à Avon (77) depuis le 18 septembre 2023.

trésorerie principale de Pantin, dont le siège est [...] , 5°/ au service des impôts des particuliers de Pantin, dont le siège est [...] , 6°/ au service des impôts des particuliers de Paris 19e Buttes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MADEJ, dont le siège est à La Butte-par-Verrue (86420) ; la société demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 29 juin 1994, par lequel la cour administrative

pas que l'inexécution provient d'une cause étrangère qui ne peut lui être imputée ; que Jérôme X... fait valoir que suite à la panne qu'a subi le véhicule, une expertise a constaté un grippage de la butée

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Fernand, Pierre, Denis Y..., demeurant à Voulangis (Seine-et-Marne), rue de Butte

cadre de deux solutions par eux préconisées, estimé nécessaire de réaliser un enrochement en partie basse de la falaise qui la préserverait contre l'érosion de la mer et reconstituerait du même coup une butée

Christophe XQ..., demeurant 3, rue aux Buttes, 77540 Rozay-en-Brie, 35°/ de M. Laurent Thierry B..., demeurant ..., 36°/ de M. Angel XD..., demeurant ..., 37°/ de M.

29 septembre 2017 et 25 juin 2020 à Ardèche Habitat en vue de la construction de villas ; - la demande de permis de construire d'Ardèche Habitat ne tient pas compte du danger que représentent des buttes

Il est dépourvu de logement et hébergé au sein de la paroisse Notre-Dame de Buttes-Chaumont dans le 19ème arrondissement de Paris.

Paris Habitat OPH a entrepris des travaux de réhabilitation de deux immeubles situés au 5-7, rue Edgar Poe dans le 19ème arrondissement sur la butte Bergeyre.

Nomme [T] BUNEL en qualité de Juge Commissaire Titulaire et [W] [Q] en qualité de Juge Commissaire Suppléant.

Nomme [L] BUNEL en qualité de Juge Commissaire Titulaire et Françoise DEIS en qualité de Juge Commissaire Suppléant.

Désigne Anick BUNEL Juges Commissaires Suppléants. Désigne SELARL EKIP', en la personne de Me [Q] [G] - [Adresse 4] en qualité de Liquidateur.

Désigne Anick BUNEL Juge Commissaire Titulaire. Désigne Françoise DEIS, Juge Commissaire Suppléant. Désigne la SELARL EKIP', en la personne de Me [P] [S] - [Adresse 3] en qualité de Liquidateur.

Nomme [Y] BUNEL en qualité de Juge Commissaire Titulaire Nomme Françoise DEIS en qualité de Juge Commissaire Suppléant.

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Madame COMBES, Président, et par Madame BUREL

Désigne Anick BUNEL Juge Commissaire Titulaire. Désigne Gérard LE ROUX, Juge Commissaire Suppléant. Désigne la SCP [Q] - [I] en la personne de Me [P] [Q] - [Adresse 3] en qualité de Liquidateur.

Nomme Anick BUNEL en qualité de Juge Commissaire Titulaire Nomme Gérard LE ROUX en qualité de Juge Commissaire Suppléant.