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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
6137210dcd580146773f09b7
18 mai 1989
18 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Constant, Alexis X..., médecin, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques
Source officielleciv1
61372110cd580146773f0b40
22 novembre 1989
22 novembre 1989
P. pour l'entretien d'Alexis et l'absence de rapport, entre le père et le fils n'étaient pas de nature à mettre manifestement l'enfant en danger ; que par ces seuls motifs, l'arrêt attaqué est légalement
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68b9
11 juin 1992
11 juin 1992
Alexis Thomas F..., demeurant Dos d'Anne à la Possession (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de SaintDenis (La Réunion), au profit de : 1°) M.
Source officiellesoc
613721e8cd580146773f8a28
4 mai 1993
4 mai 1993
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la sociétéuenot, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé rue Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301761_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
euros en réparation de son préjudice et la somme de 3 000 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative, ainsi qu'aux entiers dépens dont distraction au profit de la SELARL Alexia
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2310214_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
ministère de l'éducation nationale la diffusion par erreur d'une fausse information pour annoncer un acte auquel avaient été associés le 27 janvier 2022, des élèves de l'école La Fontaine et du collège Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2204339_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la Société MK2 Cinémas, représentée par Me Amandine Cochaud et Me Pierre-Alexis Dumont, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408977_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2024, la Société Menard, représentée par Maître Pierre-Alexis Villand, demande au Tribunal : d'annuler le titre de recettes
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.- Alexis F...-Jean-Philippe A...
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1c01887783183996ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 7] N° RG 21/02447 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GN5F Copies le : 05/10/23 à la SELARL ANDREANNE SACAZE Me Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f908
4 octobre 2024
4 octobre 2024
judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 12H14 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c45c
19 janvier 2025
19 janvier 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 janvier 2025 à 10h47 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleChbre des Aff. Familiales
60331320d2ca98850d8d3874
4 octobre 2017
4 octobre 2017
avocat au barreau de PARIS SAISIS : Madame [Z] [S] née le [Date naissance 9] 1982 à [Localité 25] (NIGERIA) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 5] SUISSE représentée par Me Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453653.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de la commune du
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449826.20220324
24 mars 2022
24 mars 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la commune de Toulouse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00190
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Reste donc 37.840 euros TTC, auxquels on retranche 15.000 € (indemnités de licenciement Alexis) et 7.000 € (compte courant Alexis).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02217
17 décembre 2008
17 décembre 2008
date du 14 janvier 2008 reçue le 18 janvier 2008, le Syndicat CFDT Santé et Sociaux du Rhône informe l'association la Société Lyonnaise pour l'Enfance et l'Adolescence de la désignation de Monsieur Alexis
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458427.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la commune du Lavandou
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:461276.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177259
6 septembre 2017
6 septembre 2017
text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2017)239 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Alexe
Source officiellePage 81 sur 525