quelques achats destinés à justifier sa présence en ce lieu ; qu'il est constant que Tarak X... domicilié à Antibes - Juan-Les-Pins n'a pas fourni de raison valable à sa présence à Grasse cet après-midi

était liée à elle par un contrat de travail, sur la circonstance qu'elle lui imposait d'être présente à des réunions régulières et à des journées portes ouvertes ainsi qu'aux permanences du samedi après-midi

février 2002 au matin, le témoin Christian Y... a commencé sa déposition, puis a été interrompu par le président qui lui a posé des questions, après quoi la séance a été levée et ce n'est que l'après-midi

du délit de diffamation publique envers un particulier à la suite de la publication, dans le numéro daté du 17 au 23 novembre 2003 d'un article intitulé " Nucléaire Le vrai pouvoir des ingénieurs des mines

I... avait toujours demandé à participer aux leçons d'équitation du samedi après-midi vers 15 heures, fréquentées essentiellement par des adolescents, en insistant pour dire que cet horaire l'arrangeait

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Midi-Pyrénées

Il a poussé la valise d'un coup de pied vers moi, j'ai fait un écart pour qu'elle ne tape pas dans mes tibias » et que Mme [Q], salariée, avait écrit qu'un « après-midi de début juillet » (2009) M.

22 mars 2009, a été en arrêt de travail pour maladie du 11 janvier au 16 février 2011 et licenciée le 23 mars 2011 pour faute grave motivée par son absence injustifiée depuis le 16 février 2011 après-midi

mais n'aurait pas été effectué de façon suffisamment rigoureuse, sans répondre aux conclusions de la société Pôle cosmétique, qui soutenait que le défaut d'étanchéité des flacons était dû à des écarts minimes

de l'Est, contrôlant leurs activités et appréhendant leurs gains ; qu'il est fait état d'une exploitation sans répit et de produits très élevés, atteignant pour la plupart des victimes, plusieurs milliers

documents n'a pu déterminer l'existence de ventes sans factures, mais que la vérification de comptabilité des années 1996 à 1998 de la société Les Moulins du Dadou avait permis de constater d'importantes minorations

documents n'a pu déterminer l'existence de ventes sans factures, mais que la vérification de comptabilité des années 1996 à 1998 de la société Les Moulins du Dadou avait permis de constater d'importantes minorations

substantielles de la marchandise vendue ; "aux motifs que : le 7 février 1985, Mme X... a acheté 100 kg de soles ; le 8 février 1985, une trentaine de ces soles étaient servies au repas de jour de midi

soutenir qu'il n'était au courant de rien ; qu'il n'oppose que des dénégations en partie fausses et des hypothèses invérifiables ; qu'il a vécu avec une personne ayant détourné plusieurs centaines de milliers

SARL société française de Télésurveillance au paiement des impôts fraudés et à celui des pénalités y afférentes ; " aux motifs adoptés que, sur l'intention frauduleuse, il faut relever que les minorations

attaqué, énonce que Heidi X..., âgée de 12 ans, a déclaré puis maintenu, au cours d'une confrontation, puis dans le cadre d'un supplément d'information, que depuis deux ou trois ans, le mercredi après-midi

écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 328 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'à l'audience du 8 décembre après-midi

X... l'autorisation d'utiliser le véhicule de la société pour regagner son domicile à midi, s'était par la suite rétractée dans le procès-verbal d'enquête établi le 24 janvier 1985 en précisant qu'elle