départemental des services vétérinaires ou sur instruction du ministre chargé de l'agriculture, des prélèvements complémentaires de dépistage peuvent être réalisés ou une provenance particulière interdite, pour l'adhésion de troupeaux et de leurs issues

Article Annexe

—

plant certifié SOC. 2e recommandation plants de pommes de terre : communication sur l'aptitude des pommes de terre aux différentes utilisations culinaires Lorsque le cahier des charges prévoit une communication sur l'aptitude des pommes de terre (issues

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Il satisfait aux exigences légales, réglementaires et à celles issues des conventions collectives. 2.4.

Article Annexe I

—

Kuntze Theaceae Théier feuille dérivés de xanthine (caféine, theophylline), catéchines (dont epigallocatehinegallate (EGCG)), théanine Seules sont admises la poudre issue du broyage des feuilles et les préparations obtenues à partir des solvants suivants

Article L950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 69

Code de commerce

227-19 sont applicables dans leur rédaction résultant de l'ordonnance n° 2017-747 du 4 mai 2017 ; Les articles L. 228-40, L. 228-46-1, L. 228-47, L. 228-53, L. 228-54, L. 228-58, L. 228-77 et L. 228-79 à L. 228-81 sont applicables dans leur rédaction issue

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Montpellier I, Montpellier III, Montpellier VII, Montpellier IX 3e circonscription Cantons de : Castelnau-le-Lez, Castries, Montpellier II Communes de : Boisseron, Saturargues, Saussines, Saint-Christol, Saint-Sériès, Vérargues, Villetelle (issues

LEGIARTI000028556868

—

. ; ― à proposer, tout au long du mandat du CNLE, une à trois nouvelles candidatures de personnes issues du groupe d'appui en remplacement d'un membre du 8e collège déclaré démissionnaire, candidatures qui permettraient de maintenir si possible la diversité

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Facteurs à prendre à compte pour l'évaluation de la situation et des besoins du résident : Les catégories listées ci-dessous sont issues de la grille d'auto-évaluation de la promotion de la bientraitance publiée par la Haute Autorité de santé avec le

Article Annexe I

—

Dimensionnement du plan d'épandage La superficie du plan d'épandage est réputée suffisante lorsque la quantité d'azote épandable issue des animaux de l'installation destinée à être épandu mécaniquement ou par les animaux eux-mêmes n'excède pas les capacités

Article Annexe

—

Le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins gère les incohérences constatées entre les données issues du système d'information TRACES en 1-E. 6 et les données collectées en 1-E. 1 à 1-E. 5, mais ne les corrige pas.

Article Annexe

—

Elle concerne les personnes en activité et, en particulier, celles qui sont issues des formations labélisées pour l'actualisation de leurs connaissances.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

qu'aux métiers qui leur sont liés ; 3° De proposer un accueil, une orientation et un accompagnement personnalisés, pluralistes et coordonnés à l'ensemble des personnes projetant de cesser leur activité et des personnes ayant un projet d'installation, issues

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

Toute autre forme de concours financier ne peut être issue que des activités ne relevant pas du service d'intérêt général défini à l'article L. 411-2.

Article ANNEXE I

—

. - une première phase consistant en l'explication devant le jury du texte choisi par le candidat, à qui il appartient de montrer comment il le destine aux élèves des classes terminales ; Le candidat choisit une question problématisée issue du texte proposé

Article 221-II-2/20

—

système de détection est requis. 4.3.2 Les avertisseurs manuels d'incendie doivent être espacés de manière à ce qu'aucun d'entre eux ne se trouve à plus de 20 m d'une partie quelconque du local et un avertisseur doit être placé à proximité de chaque issue

Article 6

—

traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues

Article Annexe II

—

fonction Composition -système de détection incendie et déclencheurs manuels -dispositifs actionnés de sécurité -unité de signalisation -unité de commande manuelle centralisée -centralisateur de mise en sécurité incendie -unité de gestion centralisée des issues

Article Annexe

—

. - Lardons ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception des poitrines de porc Poitrines de porc issues de porcs certifiés décongélation (facultatif) désossage

Article Annexe IV

—

Informations générales sur le dossier de demande d'autorisation : -nom du médicament de thérapie innovante préparé ponctuellement, précisant le type de médicament (médicament de thérapie génique, médicament de thérapie cellulaire somatique, médicament issue

Article Annexe 130-A.1

—

de la drome de sauvetage ; - amenage avec 20° de gîte et 10° d'assiette ; - plan des emplacements des combinaisons d'immersion et des brassières de sauvetage ; - éclairage des postes de rassemblement et d'embarquement et des coursives, escaliers et issues

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