[L] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-8, en date du 10 mars 2020, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

Simone, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Edouard Y... des chefs d'agressions

formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 9 décembre 2022, qui, dans l'information suivie contre le premier, des chefs de viols et agressions

[M] a été victime d'une agression par arme à feu, le 14 juin 2008. 2. Après le dépôt d'un rapport d'expertise judiciaire qui a fixé les différents postes de préjudice subis par M.

[M] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2023, qui l'a condamné, pour agressions sexuelles aggravées, à huit mois d'emprisonnement

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 1er octobre 2019), [Y] [M] a été victime à son domicile d'une agression. 4. M.

[K] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 9e chambre, en date du 21 septembre 2022, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'agression sexuelle aggravée, a rejeté

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Colmar, en date du 26 janvier 2023, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs de viol et agression

[K] [R] a été interpellé le 1er août 2023 à la suite d'une agression suivie de l'enlèvement de la victime, commise le 29 juillet 2023. 3.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 13 septembre 2024, qui l'a renvoyé devant la cour criminelle départementale du Val-d'Oise sous l'accusation de viol et agression

[N] [F] a été mis en examen le 7 mai 2020 pour viols et agressions sexuelles aggravés, et placé en détention provisoire le même jour.

[U] [L] du chef d'agressions sexuelles aggravées et a prononcé sur les intérêts civils. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

[I] [R] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Ille-et-Vilaine, en date du 1er juillet 2025, qui, pour viol, agression sexuelle, et corruption de mineur, aggravés, l'a condamné à

la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie numérique des images vidéo du 17 septembre 2020 montrant l'agression

Le risque d'agression, déjà concrétisé à l'encontre de la salariée, n'est donc pas imprévisible et du fait de la précédente agression, l'employeur en avait conscience.

D..., ayant eu une attitude violente la veille de l’agression et un comportement agité le jour de l’agression, du fait d’hallucinations, a été mise sous sédatif quelques heures avant l’agression mortelle

Yves X... des chefs d'agressions sexuelles ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 21 juin 2018 où étaient présents : M. Soulard, président, M.Guéry , conseiller rapporteur, MM.

A..., proviseur-adjoint d'un lycée, mis en cause, à compter du 22 août 2013, en raison de poursuites qui auraient été précédemment exercées contre lui pour des faits d'agression sexuelle sur mineurs, de