CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 305 résultats pour « Tremblaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94990

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Monsieur N..., qui est sauveteur secouriste du travail, s'est assuré que Monsieur T... était en état de travailler car il tremblait. Il l'a renvoyé sur sa ligne de conditionnement. .

Source officielle

Page 80 sur 116

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 8

653a06bad0451e8318d0ead1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

576 MARKETPHARL (anciennement TEXTILE FASHION INTERNATIONAL - TFI) [Adresse 7] [Localité 12] N° SIRET : 502 642 168 Toutes trois représentées par Me Laurence GARNIER de la SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfbc9c17ddd969ec628d

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Il tremblait il était tout pâle et se plaignait de la rapidité de son coeur."

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b6cc0d3e3fe99cae0a5

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Procédons au contrôle du protagoniste qui est très nerveux et tremblant, il nous déclare spontanément être en possession de produit stupéfiants, à savoir des boulettes de cocaïne (...)”.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68008c7becbbb650faffb01b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

assisté d'un interprète en langue arabe et qui a eu la parole en dernier, a indiqué qu'il prenait son traitement en une seule fois par jour alors qu'il le prenait en quatre fois auparavant, qu'il tremblait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303460_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Mme D soutient que : - le 23 avril 2022 à 9h15, elle a contacté le " 15 " devant l'état de santé inquiétant de son époux, qui était gêné pour respirer, ne pouvait plus se lever et tremblait de tous ses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11444

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

de sortie, s'est rendue à la médecine du travail, puis auprès de son médecin, qui lui a délivré un arrêt de travail et enfin dans les locaux du syndicat CGT où un témoin précise que 'sa voix était tremblante

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110038

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

aux exigences de l'article 940 du code civil précité ; que l'examen du testament par l'expert a permis de relever une anomalie graphique dans le mot « testament » présentant un ajout, une écriture tremblante

Source officielle
CA

1re Chambre A

616333d8f74a27a178b843ee

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

ce même [W] [G] ; Attendu qu'il est d'ailleurs intéressant de relever qu'une dame de compagnie de Madame [I], a déclaré aux services de police le 5 février 2004 qu'elle avait trouvé celle-ci tremblante

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44d86cdc6046d472f5b49

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

par le preneur (et réparties aux tantièmes de copropriété entre les propriétaires à bail) en cas de force majeure interrompant l'activité touristique du lieu de situation des biens loués (tels que tremblement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11178

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

d'avoir un malaise ; Que dès le 29 juillet 2013 Monsieur Z... a été en arrêt pour cause de maladie et dans un certificat du 13 août 2013 son médecin traitant constate un état d'angoisse intense (tremblements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0324DEC000971313

Admin. suprême

24 mars 2015

24 mars 2015

affirment que, malgré les mesures déjà adoptées au niveau national (voir les paragraphes 12-27 ci-dessous), aucun plan de sécurité détaillé indiquant les voies de fuite en cas d’accident (éruption ou tremblements

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401300_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Souffrant de malaises réguliers à type de tremblements des deux membres supérieurs prédominant à droite avec des vertiges parfois suivis d'une chute avec une perte de contact pouvant être accompagnés de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0830DEC007261301

Admin. suprême

30 août 2007

30 août 2007

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens des requérants, à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995, en

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0914JUD003269702

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

Dans son rapport, le collège d’experts a évalué le préjudice subi en prenant en considération un ensemble de critères en la matière, à savoir la valorisation des terrains à Beykoz après le tremblement

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacdcb8dca058e3e7dda

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

termes des réponses au questionnaire envoyé par la caisse primaire d'assurance maladie, la société [7] décrit de la façon suivante les circonstances de l'accident: 'Crise d'angoisse avec pleurs et tremblements

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f039cffb4f136743d7

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

colère, envie d'aller au conflit avec des gens qui m'avaient posé des problèmes, je ne dors toujours pas, je me réveille quatre ou cinq fois la nuit, jamais de nuit complète, des cauchemars, je me vois trembler

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2417736-2613695

Admin. suprême

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Cependant, les élections de 2002 se sont déroulées dans un climat de crise à causes multiples (crises économiques et politiques, tremblements de terre), et le défaut de représentation observé à leur issue

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68e74178ac880aa7ee21f170

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle prend du Mirtazavi (phonétique) et un autre médicament qui lui donne des tremblements. Elle a deux enfants de 11 et 16 ans.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

699f5b9ccdc6046d47bb291d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Force majeure : Pour l’application de ces dispositions, les parties considèrent notamment comme cas de force majeur tout évènement suivant : - incendie ou explosion, foudre, cyclone, inondation, tremblement

Source officielle