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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
616318c3e0639f4f1a04a51f
23 février 2012
23 février 2012
Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : la SCP LEFEVRE TARDY HONGRE BOYELDIEU (avocats au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 300217 ) Plaidant par Maitre Lin NIN de la SCP DUCLOS - THORNE
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2015408-2130153
24 mai 2007
24 mai 2007
lui a reproché d'être une « forte tête » et que l’inspecteur Tsiorakis, qui avait placé ses menottes autour de son poing, l’en a frappé à la mâchoire et lui a donné des coups de pied au thorax
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1257055-1309392
17 février 2005
17 février 2005
Le 3 avril, le requérant fut examiné par un médecin qui constata qu’il présentait de multiples ecchymoses et excoriations au niveau du thorax, dans la région lombaire et à la tête ; il estima
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-172747
14 mars 2017
14 mars 2017
xa0; : 1) l’état physique et mental ainsi que les organes internes sont attentivement examinés, le pouls et la tension artérielle sont pris, la taille, le poids et la circonférence du thorax
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111760
21 mai 2012
21 mai 2012
La mort résultait d’une complication de la maladie cardiovasculaire survenue à la suite d’un trauma général du corps et du thorax.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0216DEC000128119
16 février 2023
16 février 2023
L’intention homicide résulte de l’arme utilisée (une arme de guerre), du nombre de coups de feu (trois), de la distance rapprochée de tir ainsi que des zones visées (le thorax et le bas du ventre, zones
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC003465619
24 mars 2020
24 mars 2020
, soit par incompétence soit par négligence, les actes médicaux de base, c’est-à-dire l’utilisation d’un stéthoscope, d’une échographie, d’un électrocardiogramme, voire d’une simple radiographie du thorax
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144a
14 avril 2014
14 avril 2014
vertèbres et de la quasi totalité des côtes sur son côté gauche), nécessitant des opérations à répétition, dans la mesure où au fur et à mesure qu'il grandit, il faut lui changer les tiges pour étirer son thorax
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f08fef56904f13d44e39
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Douleur thoracique ressentie, plus douleur de la nuque. » siège des lésions : nuque thorax nature des lésions : douleur » Elle produit également un certificat médical initial établi le 11 avril 2013
Source officielleChambre Sociale
69d09bc2cdc6046d471009ea
3 avril 2026
3 avril 2026
Le docteur [U] rappelle que selon l'assuré, il aurait poussé une charge lourde avec un diable et qu'une douleur transfixiante au niveau du thorax, suivie de manière rapidement progressive d'un déficit
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2539830-2754093
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Un certificat médical, établi le lendemain, atteste qu’il présentait une ecchymose et plusieurs excoriations au niveau de la mandibule, du thorax et des jambes, provoquées par des coups infligés
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-171249
16 janvier 2017
16 janvier 2017
; il ne présente aucune blessure causée par un objet tranchant ou une arme à feu ; il n’y a aucune lésion au niveau de la tête ; il n’y a pas de lésion traumatique au niveau du thorax
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0701REP003054896
1 juillet 1998
1 juillet 1998
The applicant was represented by Mr Luke Clements of Thorpes, solicitors, Hereford. 3. The Government of the United Kingdom were represented by their Agent, Mr M.R.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101186
3 novembre 2016
3 novembre 2016
de l'abdomen post opératoire montrant l'absence de fil repère radio opaque (l'état de santé de Mme [B] ne justifiant pas un tel examen) ; que la radiographie de face et de profil du thorax
Source officielleChambre 1-2
63b7cc796b63637c907b7881
5 janvier 2023
5 janvier 2023
les suites de cet accident, elle a présenté : - un pneumothorax gauche, - une fracture déplacée de l'olécrâne droit, - une fracture de la dent 32, - une plaie au cuir chevelu, - une plaie du thorax
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495e
25 avril 2024
25 avril 2024
G] découpait de l'isolant goudronné avec une scie à sol sur le toit d'un bâtiment, ses pieds se sont pris dans un montant de garde corps et il a chuté sur le toit lui occasionnant des contusions au thorax
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f53
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] marchait à côté d'une tranchée, il a mis son pied sur un tampon qui recouvrait un regard, celui-ci a cassé et il a chuté dans le regard, lui occasionnant une contusion aux poignets et fracture au thorax
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f951ea40f8b0008cb7a41
4 avril 2024
4 avril 2024
Sur le fond, elle critique le fait que le taux d'incapacité permanente partielle, dans l'évaluation de 11%, ait repris des lésions nouvelles, celles à l'épaule, alors que seules des lésions au thorax étaient
Source officielle10ème chambre
DTA_2509155_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
F... nécessite un suivi pneumologique et une consultation annuelle avec radiographie du thorax.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310550_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Il ressort encore du dossier, et notamment des pièces judiciaires, qu'il n'est aucunement concerné par les faits mais que la balle qui s'est logée dans son thorax ne lui était pas destinée, balle ne pouvant
Source officiellePage 80 sur 130