les mettait dans leur lit en indiquant chaque fois, l'endroit du corps où il leur faisait mal, et ajoutant qu'ils avaient peur de lui et appréhendaient le moment où il venait s'occuper d'eux pour les soins

dans lequel des quatre groupes, il doit être classé, qu'il s'agisse par exemple du premier groupe : établissements scandaleusement sous-équipés en personnes et matériel, qui ne peuvent pas offrir les soins

attiré l'attention des secours, dès la survenance de l'accident, sur la détresse respiratoire de Christophe X... et sur le fait qu'il était déjà inanimé, circonstances qui nécessitaient évidemment des soins

des héritiers d'Adrien X... n'est nullement rapportée, dès lors que ce courrier avait manifestement pour objet d'attirer l'attention des médecins sur les risques encourus en cas de prescriptions de soins

indiqué que le juré n° 3 Véronique Y..., juré n° 19, psychologiquement très perturbée, n'a pu après la suspension revenir dans la salle d'audience et reprendre ses fonctions de juré, qu'elle a reçu les soins

publics ", selon l'énumération faite audit article, puisque les circonstances de son interpellation faisaient, précisément, ressortir que, loin d'errer dans les lieux publics, Charles X... avait pris soin

de la société par Mme [T], et comportait des « mentions contradictoires » à savoir, que la société serait, « réglée directement par (l)a compagnie d'assurance de (Mme [T]) après signature par (s)es soins

l'article 2.2 de l'avenant n° 2015-01 du 27 janvier 2015 relatif à la généralisation de la couverture de frais de santé de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Bordeaux, 27 juillet 2023), le 11 juillet 2023, Mme [C], placée sous curatelle renforcée, a été admise en soins psychiatriques

survenus ; que l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne qui s'oppose à son retour établit que la personne qui avait le soin

[M] faisait valoir que devant le juge d'application des peines, il avait dénoncé au soutien de sa requête la mauvaise prise en charge de son état de santé, caractérisée par une absence de soins de kinésithérapie

ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ; que pour retenir une faute à la charge de la Polyclinique [5], la cour d'appel

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ajouté aux obligations de son contrôle judiciaire l'obligation de se soumettre à des mesures d'examen, de traitement ou de soins, même sous le régime de

Depuis cette date, la mesure de soins psychiatriques contraints s'est poursuivie, sous la forme d'hospitalisation complète ou de programmes de soins.

tous les jours, y compris les dimanches et jours fériés ; qu'il lui est même arrivé d'effectuer certains soins, avec le concours d'une auxiliaire de vie, compte-tenu de l'âge des patients, à des heures

La cour a été avisée par l'établissement de soins le 30 septembre 2025 d'une décision de la directrice du centre hospitalier spécialisé [5] de levée de la mesure de soins psychiatriques le 30 septembre

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 8 avril 2022), et les pièces de la procédure, après avoir été admis en soins psychiatriques sans consentement sous

redressement, leur identification exacte avait varié au fil des discussions avec l'administration fiscale, empêchant la tenue d'un débat contradictoire qui fût lui-même fiable et reposant sur des bases solides