Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

S'ETAIT TROUVEE SUSPENDUE A L'EGARD DE DAME SIMONE D., DEPUIS LE DECES DE SA MERE, A LAQUELLE ELLE AVAIT SUCCEDE, JUSQU'A LA DISSOLUTION DU MARIAGE, ELLE A VIOLE LE TEXTE SUSVISE; PAR CES MOTIFS :

SIMONE ET X...

au juge des référés d’enjoindre, en application de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, au département des Côtes-d’Armor de procéder à la fermeture immédiate de l’accès au collège Simone

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : SIMON

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Madame le conseiller SIMON

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société anonyme compagnie continentale SIMMONS ayant son siège ...

l'arrêt infirmatif attaqué (Colmar, 20 novembre 1985), que la société Locafrance a donné en crédit-bail à la société Filatures de Sélestat (Les Filatures), aux droits de laquelle se trouve la société Simon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone, Noëlle P., née D., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre

Simon, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; En présence de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, dont le siège est ..

X... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé à l'encontre de la GMF, la SARL Macri, la SARL Entreprise Simon, les consorts Y..., M. Z..., M.

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Simon a été entendu au cours de l’audience publique du 3 décembre 2025. Considérant ce qui suit : M. A...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 janvier 2023, Mme A B demande l'annulation du titre exécutoire n°264131 émis le 2 décembre 2022 par le centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne

(VRV Hauts-de-France), représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 8022134 émis le 1er mars 2024, par lequel le directeur général du centre hospitalier Simone

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2024, Mme A..., représentée par Me Simon demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du préfet de l’Isère en date du

Simon a été entendu au cours de l'audience publique du 25 août 2023 à 10 heures 30. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.