Durieux et de celle d'un véhicule C15 Citroën Citer ; "qu'à propos de la première de ces ventes, elle avait fait valoir que le prévenu qui avait acheté le véhicule Renault Fuego au garage Delta Autos

." ; Que le 11 mai 1989, Norbert J. a réitéré les mêmes propos dans l'émission de treize heures du journal télévisé de la société TF1, en y ajoutant que "on a donc falsifié les enregistrements" ;

Nous vous rappelons que celui-ci est motivé par les faits ci-après : -Propos irrespectueux, discriminatoires et insultants à l'encontre de plusieurs personnels du siège, certains étant de nature à altérer

de gaz auprès de la société Sicer pour une durée de trois ans, renouvelable ensuite tacitement pour un an, avec faculté de résiliation trois mois avant l'échéance ; qu'un différend étant survenu à propos

Y... à propos du règlement d'une facture relative à la culture du maïs, et que le métayer se bornant à réclamer à son bailleur 40 % de la somme, il avait ainsi renoncé pour l'année culturale de 1990 à

le tribunal correctionnel de Brest pour avoir proféré, lors de son audition, le 22 mai 2002, au commissariat de police de la circonscription dont dépendait son domicile, à Boulogne-Billancourt, des propos

[N], a été cité devant le tribunal correctionnel pour des propos diffusés le 24 février 2020 au journal télévisé régional de France 3 Auvergne-Rhône-Alpes, qualifiés de diffamatoires par M.

le tribunal correctionnel de Saint-Pierre pour avoir commis des violences ayant entraîné une incapacité de travail d'une durée de trois jours sur sa concubine, et pour avoir harcelé celle-ci par des propos

[H] [D] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef d'outrage à personne dépositaire de l'autorité publique en raison de propos tenus à l'encontre de M.

[G] [H], maire de la commune de Biarritz, pour divers propos tenus lors de la présentation publique des joueurs de l'équipe de rugby de Biarritz le 10 août 2020. 3.

[G] [J], [N] [T] et [O] [Y], du chef de diffamation publique envers un particulier, en raison de propos tenus à leur égard sur la chaine YouTube « Made in Azerbaidjian » entre janvier et mars 2022.

La commune d'[Localité 1] (Vaucluse) et son maire, Mme [K] [R], ont porté plainte et se sont constitués partie civile devant un juge d'instruction des chefs susvisés, à raison de propos diffusés par M.

[K] [P] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef susvisé pour avoir adressé à plusieurs personnes un courriel contenant divers propos à l'égard de M. [H]. 3.

. # Michel Advernier a další proti Komisi Evropských společenství. # Věc 211/80. # Maurice André a další proti Komisi a Radě Evropských společenství. # Úředník. # Spojené věci 219 až 228, 230 až 235, 237

société X..., desquelles on doit déduire qu'à la fin de la réunion du 18 août 1989, divers documents ont bien été remis au dirigeant incriminé, ou laissés volontairement sur son bureau, d'après ses propos

. ; "aux motifs qu'il résulte, cependant, de l'information que des propos constants ont été tenus par la victime, confirmés par Joëlle Sede qui a notamment maintenu qu'X... a, après avoir protesté,

dispositions du Code du travail sont plus favorables que celles du statut, la comparaison de ces dispositions et de l'ensemble du régime des congés payés défini par le statut, est, par conséquent, hors de propos

moment été fait état d'une modification quelconque des conditions d'attribution, mais que la Cegelec n'avait procédé qu'à un simple rappel des conditions d'attribution mais aussi qu'il apparaissait des propos