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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee1470
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[F] [E] (RCS de TOURS n° 417 642 451), dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Antoine PLESSIS de l’AARPI OMNIA LEGIS, avocats au barreau de TOURS, S.A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2211716_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
audience publique qui s’est tenue le 24 février 2026 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure ; - les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique ; - les observations de Me Plessix
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a5
27 septembre 2005
27 septembre 2005
LABORATOIRES IREX devenue WINTHROP MEDICAMENTS ayant son siège 22 avenue Galilée 92350 LE PLESSIS ROBINSON et actuellement 1/13 bld Romain Rolland 75014 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02855_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En troisième lieu, la zone de chalandise de l'exploitation envisagée ne recouvre pas les communes de Plessis-Paté, Sainte-Geneviève-des-Bois et Fleury-Mérogis sur lesquelles est implantée la zone commerciale
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02856_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En troisième lieu, la zone de chalandise de l'exploitation envisagée ne recouvre pas les communes de Plessis-Paté, Sainte-Geneviève-des-Bois et Fleury-Mérogis sur lesquelles est implantée la zone commerciale
Source officielleCabinet 10
677d8fe7b032d83cfd3ea68b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
En l’espèce, en l’absence de volonté contraire de l’époux qui les a consentis, cet effet de plei droit sera constaté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301763_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
invité la société requérante à présenter ses observations dans un délai de quinze jours en précisant : " si vous avez adressé une demande de communication du procès-verbal à l'adresse électronique pleiir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310006
5 janvier 2017
5 janvier 2017
situées en zone ND, zone inondable (page 9 de l'acte) au prix de 0,24 euros le m² (6742,57 : 27824 m²) ; terme de comparaison n°5 : acte notarié du 24 septembre 2012 par la Safer au G.F.A.de La Plesse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0908DEC000515914
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Italie (déc.), n o 17995/08, § 62, 20 novembre 2012, et Plesic c. Italie (déc.), n o 16065/09, § 33, 2 juillet 2013). 33.
Source officielleService des référés
686579c072b7e1b6bf1d7c52
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dans le cadre de l’instance en référé, l'affaire a fait l'objet de plusiers renvois ordonnés à la demande des parties. L'affaire a été appelée à l'audience du 30 mai 2025.
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef066fbb79e8fd3d32ecb
4 avril 2024
4 avril 2024
de suspendre l’enseigne au plafond pour donner l’impression qu’elle vole au-dessus du sol ; d’arrondir les bords de l’enseigne pour donner douceur et rondeur au design ; de suspendre des panneaux de plexi
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93486
24 août 2016
24 août 2016
comptes de la société Emo de l'exercice 2014-2015 mentionnait au 23 février 2015 (veille du jugement d'ouverture de la sauvegarde), au titre du passif exigible, une dette intitulée « débiteur divers : Plassier
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02756_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
pour mission de mettre en œuvre la politique et les missions du département, d'assurer le suivi des conventions et des partenariats avec les différents acteurs, d'instruire et de proposer au conseil plénier
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1030JUD003779497
30 octobre 2001
30 octobre 2001
On 2 February 1994 the applicants’ two-year-old daughter, Erika, underwent heart surgery at Marie-Lannelongue Hospital in Le Plessis-Robinson (France). 9.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ed
12 mai 2015
12 mai 2015
Paul X..., le docteur Anne Plessis suivant contrat de travail à durée déterminée du 17 janvier 2011 au 30 avril 2011 dans l'attente de l'arrivée du remplaçant définitif et le docteur Séverine Savignat,
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f354
27 mars 2012
27 mars 2012
CUISINES Le Plessis 72320 LAMNAY représentée par Maître Stéphane CORNILLE, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Danièle X... ... 72400 LA FERTE BERNARD (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0ccb8dca058e3e7ebe
7 juillet 2022
7 juillet 2022
RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/009909 du 06/09/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉES : EURL ACTUEL DEMENAGEMENTS ZA du Plessis
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bb24709e24f13d5543d
31 août 2022
31 août 2022
familiaux et d'affection unissant Mme [G] [P] épouse [V] aux mandants dont cette dernière se prévaut, la modestie du patrimoine des défunts composé exclusivement jusqu'à sa vente d'un pavillon situé au Plessis-Trévise
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee1426
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALLTHERMIC 37 (RCS de TOURS n° 479 313 918), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Antoine PLESSIS de l’AARPI OMNIA LEGIS, avocats au barreau de TOURS, DÉFENDEURS Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
... 95510 GRIZY LES PLATRES Madame Pascale Z... ... 95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE 05 / 03090-05 / 02503 Madame Nadine A... ... 95610 ERAGNY Monsieur Alain B... ... 95130 LE PLESSIS
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