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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10911
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Pion, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10920
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Pion, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11037
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Pion, conseiller, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11017
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Pion, conseiller, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11120
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Pion, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c058a
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 Me Anne CARROGER la SCP MERLE-PION-ROUGELIN ARRÊT du : 10 JUILLET 2023 N° : - N° RG : 20/02422 -
Source officielleChambre Commerciale
62c67c94ca9bf26379030979
6 juillet 2022
6 juillet 2022
moteur, et l'expulsion vers l'extérieur du liquide de refroidissement, phénomènes qui étaient déjà apparus en septembre 2013 ; - l'intervention qui fut alors effectuée : le remplacement des ensembles piston
Source officielle11ème civ. S3
68deef1c6af9fd1f809763d8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JUGEMENT Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Véronique BASTOS, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU LITIGE
Source officielleChambre-1 civile et com.
697085f9cdc6046d47142ab8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
novembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 20 janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Mme Sandrine PILON
Source officielle11ème civ. S3
6868484e4965b5d9df3284f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Marjorie MARTICORENA, Vice-Président Nathalie PINSON
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FRFQ SAS VALOCIMEc/SAS HIVORY
6811b1d5f1c2315e26d1a0e0
29 avril 2025
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Sandrine PILON, conseillère, Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE-VUE, conseiller, GREFFIER LORS DES DEBATS ET DE LA
Source officielle11ème civ. S3
67f04f8702fc178212f87b97
4 avril 2025
4 avril 2025
ORDONNANCE: Contradictoire en Premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSÉ
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502021_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Quessette, rapporteur public, - et les observations de Me Pinson, représentant M. B..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ac
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Considérant que c'est par une juste appréciation des développements et des conclusions de l'expertise que le jugement déféré a retenu que la détérioration du moteur provient de la destruction du piston
Source officielle4ème chambre
DTA_2002643_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, M. et Mme D, représentés par Me Pilone, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner la commune de Sigean à verser à M
Source officielleREFERE
6a0f5da6cdc6046d477c81ce
21 mai 2026
21 mai 2026
Suite à l'accident, Madame [T] [N] a été examinée par le service des urgences du centre hospitalier de [Localité 6] qui a constaté une fracture du pilon tibial et une fracture intra ligamentaire du péroné
Source officielleETRANGERS
68e49e76bf7d454f9ee4867f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
du maintien au centre de rétention de [F] [H] né le 10 Avril 1995 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 02 octobre 2025 à 21 h 58 par courriel, par Me Anaïs PINSON
Source officielleChambre-1 civile et com.
6967548bcdc6046d473c3e37
13 janvier 2026
13 janvier 2026
mise en délibéré au 02 Décembre 2025, prorogée au 13 Janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Sandrine PILON
Source officielleChambre 3-4
627df6b40d41e0057d43e0ed
12 mai 2022
12 mai 2022
Rochamma, -condamné le GIE Allianz Agences à payer la somme de 2000 € au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'à payer les dépens distraits au profit de Maître Pistone
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a434b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
juridictionnelle de REIMS) Représenté par Me Estelle ROLLAND de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Sandrine PILON
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