LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., entrée au service de la société Air Littoral comme pilote en 1997 et exerçant en dernier

X..., titulaire de la licence américaine de pilote de ligne, a été engagé par la société Aigle Azur, à compter du 20 avril suivant, en qualité de pilote pour occuper les fonctions de commandant de bord

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que l'aéronef "ultra-léger motorisé" piloté par

A..., ès qualités de syndic de la société Vialy-Piloz, ..., 5°/ de M.

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2024. La rapporteure, Signé M.

    Consequences for the application of the pilot-judgment procedure (See E.G. v. Poland , no.   50425/99, §§   25-29). For these reasons, the Court unanimously 1.

judgment: inadmissible Facts – In its pilot judgment in Gerasimov and Others v.

A G C, a sollicité la cession à titre onéreux d'une parcelle située dans la zone des cinquante pas géométriques, au quartier Autre Bord sur le territoire de la commune de Case-Pilote.

motifs tirés de l'intérêt du service et de son " employabilité particulière " qui lui ont été opposés sont entachés d'une erreur manifeste d'appréciation ; - le document relatif à la situation des pilotes

l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de l'exécution de l'arrêté du 10 novembre 2022 par lequel le préfet du Doubs a réquisitionné le site sis 3 rue Joseph Pillod

Le pilote a néanmoins décidé d’effectuer un vol à destination de la Baie de Somme accompagné d’un passager.

FAITS ET PROCÉDURE Estimant que l'article qui lui était consacré paru à la fin de l'année 1999 dans l'ouvrage intitulé "Les pilotes de chasse français 39/45" édité par la S.A.R.L.

Le pilote était le jeune Arthur Y... qui est le fils de la victime et le coéquipier qui devait le relayer était M. Dylan B....

A exerçait son activité d'examinateur de vol dans le cadre d'une activité privée exercée de manière régulière et sous statut d'autoentrepreneur ; il est rémunéré par l'élève pilote ; - M.

présentés, deux au titre du crédit d'impôt innovation, deux au titre du crédit d'impôt recherche, sont éligibles à ces deux dispositifs, dès lors qu'il a été nécessaire de construire des installations pilotes

A l'inverse, la prothèse ne semble pas jointive sur le pilier postérieur gauche et d'adaptation discutable sur le pilier postérieur droit. A la date de mes opérations d'expertise, M.

celle-ci n'avait pas pris les mesures nécessaires pour préserver la santé des salariés, qu'il lui soit ordonné, sous astreinte, de suspendre toute mise en oeuvre du projet « Convergence » dans la région pilote

bardage, il serait passé à travers le plafond et aurait chuté d’un étage, du 1er étage au hall de l’hôtel. » Le certificat médical initial daté du 21 octobre 2019 faisait état de : « - fracture du pilon

bimbeloterie cadeaux loterie et jeux de grattage, Pmu, petite restauration, gérance d'un débit de tabac sous l'enseigne BAR DES HALLES dont le siège social et établissement principal sont fixés 9 place du Pilori

M..., dont la profession de pilote de ligne lors de l'adhésion ne les prédisposait nullement à avoir une connaissance particulière des mécanismes de l'assurance-vie, du contrat souscrit ou des produits