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1 708 résultats pour « Picotin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

son relatif éloignement et de sa discrétion, ainsi que de la mise en place d’un système de détection, le risque de collision reste faible ; le risque de collision pour l’Alouette lulu, le Bouvreuil pivoine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0504DEC002859907

Admin. suprême

4 mai 2010

4 mai 2010

Some of the key players of the “9/11” conspiracy, in particular three of the four terrorists piloting the hijacked jets, had spent years living and studying in Germany, specifically in Hamburg.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD000356616

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L’IMREN 1 est une vedette en polyester de type pilotine avec une petite cabine d’une longueur de 6,4 mètres et un moteur hors-bord de type Evinrude 225 HP.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0306DEC002575994

Admin. suprême

6 mars 1997

6 mars 1997

       Nous, les habitants de Thrace Occidentale, dont les droits      fondamentaux sont piétinés par les injustices qui se réalisent     

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d79bcdc6046d4762dfa3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Dans les principales contraintes du poste le document indique : 'travail de nuit, marche prolongée, piétinement, montée/descente répétées, gestes répétitifs, Postures de travail pénibles...Risque chimique

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d64481a7b805de12b7a6

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L'huissier a constaté des traces de piétinement et de substances poussiéreuses sur la pelouse et que le faîtage du mur en pierres (surplombé par échafaudage) était endommagé.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6532196d9e4ea48318f5a8c8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vous êtes tenue à un devoir de loyauté que vous avez clairement piétiné.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a6379205591

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

contorsion du tronc Travail en hauteur, sur escabeau ou échelle Travail à genou Travail bras en élévation Exposition aux vibrations Efforts physiques ou brusques Déplacements rapides et fréquents Piétinement

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b452fd6229a4e58a3eec

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Début janvier 2018, l’ablation du piccline a été réalisée pour une thrombose surinfectée avec un traitement antibiotique et anticoagulant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7557ffb526292dd6f4e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

commentaire : légère boiterie pied G - amyotrophie mollet G ( 30 cm contre 32 cm) - douleur sous malléolaire externe G qui s'accroît en fin de journé - appui unipodal pied G non tenu - marche prolongée et piétinement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201678_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Contrairement à ce que l'intéressée fait valoir, cet inventaire de terrain a permis l'identification en période hivernale de six bouvreuils pivoines, aucun individu de cette espèce, jugée comme présentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207923_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Les constructions sur pilotis ou partiellement sur poteaux sont interdites, à l'exception des terrasses ". 24. Il est constant que le terrain d'assiette du projet présente une déclivité importante.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00182

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

(Cass. soc., 24 févr. 2004, no 01-44. 356, Piloti c/ Sté Idatec) Pour que la transaction soit valable, l'accord des parties doit faire apparaître l'existence de concessions réciproques.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002024_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

S'agissant de la zone humide concernée par le dossier " Club Med " au Val Claret, le rapport de présentation rappelle que la zone humide est très dégradée, aménagée et piétinée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904583_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ils rapportent que son corps était alors allongé, les bras le long du corps et la tête dans la vase, sans aucun signe de piétinement autour de lui ou d'envasement, laissant penser à une mort brutale et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904585_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ils rapportent que son corps était alors allongé, les bras le long du corps et la tête dans la vase, sans aucun signe de piétinement autour de lui ou d'envasement, laissant penser à une mort brutale et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904586_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ils rapportent que son corps était alors allongé, les bras le long du corps et la tête dans la vase, sans aucun signe de piétinement autour de lui ou d'envasement, laissant penser à une mort brutale et

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03167_20230728

Admin. Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Compte tenu des mesures d'évitement et de réduction ainsi ordonnées, les risques pour les passereaux (Chardonneret élégant, Linotte mélodieuse, Bruant jaune, Bouvreuil pivoine et Verdier d'Europe), les

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300581_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

responsabilité du maitre de l'ouvrage public, alors, au demeurant que cette possibilité a été écartée par le rapport d'expertise du commissariat d'avaries de Fort-de-France, qui a constaté l'absence de piétinement

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63bfb2285e2fbe7c90043513

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de nationalité Française Madame [C] [U] épouse [F] née le 19 Décembre 1943 à [Localité 7] (71) de nationalité Française Domiciliés : [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Nathalie PICCIN

Source officielle

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