AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
son relatif éloignement et de sa discrétion, ainsi que de la mise en place d’un système de détection, le risque de collision reste faible ; le risque de collision pour l’Alouette lulu, le Bouvreuil pivoine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0504DEC002859907
4 mai 2010
4 mai 2010
Some of the key players of the “9/11” conspiracy, in particular three of the four terrorists piloting the hijacked jets, had spent years living and studying in Germany, specifically in Hamburg.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD000356616
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L’IMREN 1 est une vedette en polyester de type pilotine avec une petite cabine d’une longueur de 6,4 mètres et un moteur hors-bord de type Evinrude 225 HP.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0306DEC002575994
6 mars 1997
6 mars 1997
Nous, les habitants de Thrace Occidentale, dont les droits fondamentaux sont piétinés par les injustices qui se réalisent
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6968d79bcdc6046d4762dfa3
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Dans les principales contraintes du poste le document indique : 'travail de nuit, marche prolongée, piétinement, montée/descente répétées, gestes répétitifs, Postures de travail pénibles...Risque chimique
Source officielle1ère Chambre
63d0d64481a7b805de12b7a6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'huissier a constaté des traces de piétinement et de substances poussiéreuses sur la pelouse et que le faîtage du mur en pierres (surplombé par échafaudage) était endommagé.
Source officielleChambre 4-5
6532196d9e4ea48318f5a8c8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vous êtes tenue à un devoir de loyauté que vous avez clairement piétiné.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205591
4 juillet 2022
4 juillet 2022
contorsion du tronc Travail en hauteur, sur escabeau ou échelle Travail à genou Travail bras en élévation Exposition aux vibrations Efforts physiques ou brusques Déplacements rapides et fréquents Piétinement
Source officielle1ère Chambre Cab2
65b2b452fd6229a4e58a3eec
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Début janvier 2018, l’ablation du piccline a été réalisée pour une thrombose surinfectée avec un traitement antibiotique et anticoagulant.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7557ffb526292dd6f4e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
commentaire : légère boiterie pied G - amyotrophie mollet G ( 30 cm contre 32 cm) - douleur sous malléolaire externe G qui s'accroît en fin de journé - appui unipodal pied G non tenu - marche prolongée et piétinement
Source officielle1ère chambre
DTA_2201678_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Contrairement à ce que l'intéressée fait valoir, cet inventaire de terrain a permis l'identification en période hivernale de six bouvreuils pivoines, aucun individu de cette espèce, jugée comme présentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207923_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Les constructions sur pilotis ou partiellement sur poteaux sont interdites, à l'exception des terrasses ". 24. Il est constant que le terrain d'assiette du projet présente une déclivité importante.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00182
4 février 2015
4 février 2015
(Cass. soc., 24 févr. 2004, no 01-44. 356, Piloti c/ Sté Idatec) Pour que la transaction soit valable, l'accord des parties doit faire apparaître l'existence de concessions réciproques.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002024_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
S'agissant de la zone humide concernée par le dossier " Club Med " au Val Claret, le rapport de présentation rappelle que la zone humide est très dégradée, aménagée et piétinée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904583_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ils rapportent que son corps était alors allongé, les bras le long du corps et la tête dans la vase, sans aucun signe de piétinement autour de lui ou d'envasement, laissant penser à une mort brutale et
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904585_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ils rapportent que son corps était alors allongé, les bras le long du corps et la tête dans la vase, sans aucun signe de piétinement autour de lui ou d'envasement, laissant penser à une mort brutale et
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904586_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ils rapportent que son corps était alors allongé, les bras le long du corps et la tête dans la vase, sans aucun signe de piétinement autour de lui ou d'envasement, laissant penser à une mort brutale et
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03167_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Compte tenu des mesures d'évitement et de réduction ainsi ordonnées, les risques pour les passereaux (Chardonneret élégant, Linotte mélodieuse, Bruant jaune, Bouvreuil pivoine et Verdier d'Europe), les
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300581_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
responsabilité du maitre de l'ouvrage public, alors, au demeurant que cette possibilité a été écartée par le rapport d'expertise du commissariat d'avaries de Fort-de-France, qui a constaté l'absence de piétinement
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2285e2fbe7c90043513
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de nationalité Française Madame [C] [U] épouse [F] née le 19 Décembre 1943 à [Localité 7] (71) de nationalité Française Domiciliés : [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Nathalie PICCIN
Source officiellePage 80 sur 86