primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (la caisse), lui a notifié, le 7 août 2020, un indu en raison de la facturation d'actes codés AHQP004, réalisés préalablement à des séances de stimulation magnétique

[O] ont conclu une promesse synallagmatique de vente portant sur un immeuble et une maquette. 2. Par jugement du 7 février 2019, un tribunal a fait droit à l'action de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 septembre 2023), la société Environnement general hydraulique (la société EGH), qui a une activité d'intermédiaire en commerce de machines hydrauliques, entretient, depuis

A..., représenté par Me Machart, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 26 septembre 2025 par laquelle le préfet du

Elle a expliqué avoir déposé plainte contre son mari pour menaces de mort, en précisant que celui-ci était chasseur et qu'il possédait des armes à feu ainsi que des machettes.

Elle déclare faire partie de la communauté LGBT, en 2014 être partie en Arabie Saoudite puis être revenue au Cameroun, elle déclare avoir été blessée à la machette à la cheville, avoir eu trois enfants

Le véhicule PEUGEOT avait les 2 vitres avant brisées et plusieurs armes se trouvaient à l'intérieur à savoir une machette et deux carabines outre une bombe lacrymogène dans une poche d'un blouson.

Palmer, greffier d’audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Machet, pour la société requérante, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens qu’il

A... a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Machet, pour la société requérante, qui reprend les moyens de la requête et précise, s’agissant de l’urgence, les raisons pour lesquelles il

Grand, rapporteur public, les observations de Me Machet, substituant Me Bidault, représentant la société SFR, et les observations de Me Krasniqi, substituant Me Lonqueue, représentant la commune d’Alfortville

Article 3 : La COMMUNE DE PASSY est subrogée, à concurrence de la somme fixée à l'article 2, dans les droits détenus par les époux A à l'encontre de M. et Mme C et de Maître Machet.

Il résulte ensuite de l'instruction qu'immédiatement après cette évacuation, un client de la discothèque ayant participé à cette rixe a été chercher une machette dans son véhicule et a attaqué, avec le

.- Machet-D... ; les condamne, ensemble, à payer à la société Europe investissement et développement la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Naillon, les conclusions de Mme E..., et les observations de Me Machet représentant les sociétés JSC France et SFR.

et des manifestations pacifiques, qu'une manifestation visant à protester contre le coût de la vie est programmée le 30 octobre 2023, que le jour même, des jeunes gens sortent dans la rue, munis de machettes

Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Machet, substituant Me Bidault, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

C/ SARL PRESTIGE MEDIA (PM) SARL IMMOMEDIA COMMUNICATION (IMC) Grosse délivrée le : à : Me Jennifer ASSERAF, avocat au barreau de MARSEILLE Me Caroline MACHAUX

Claude Y..., ses animateurs, auxquelles s'était ensuite ajoutée celle de la Banque Neuflize-Schlumberger-Mallet, d'autre part par "la remise en gage" du solde d'un compte bloqué ouvert auprès de la BCCI