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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 3e section
63b91b08b63d827c909cadb6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db96510d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063328558704f52e68f9
7 avril 2023
7 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseillère, M.
Source officielleRETENTIONS
651d02f2fe8d588318c1ae03
2 octobre 2023
2 octobre 2023
COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 02 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielle3ème chambre
69e8bb64cdc6046d4720ce93
2 octobre 2025
2 octobre 2025
* La condamner en outre au paiement des majorations de retard, conventionnellement prévues et qui, concernant les Caisses de Retraites, constituent, au même titre que les cotisations, les ressources
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a091329d1cb8b24ae40
14 août 2024
14 août 2024
PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 14 août 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY
Source officielle1ère chambre
67004144c34eb4cc857b2ae9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
des débats et du délibéré : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Jean RAVON, Magistrat à titre temporaire, Greffier : Isabelle
Source officielle1ère Chambre
686804194965b5d9df2a34e4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT : Contradictoire, du 04 Juillet 2025 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En vertu
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9d8383a880008fd0a0e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c21a8d0ccf000877e811
23 janvier 2024
23 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Novembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielle4ème A chambre sociale
5fd9ad0037e417a18e86a155
11 décembre 2019
11 décembre 2019
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Martine DARIES, Conseillère Greffière lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01234_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01841_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162700218eff35429d864c5
30 mai 2013
30 mai 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mars 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0eb
26 février 2008
26 février 2008
née le 29 janvier 1952 à CASABLANCA (MAROC) ... 75014 PARIS représentée par la SCP DEBRAY- CHEMIN, avoué- No du dossier 07000371 assistée de Me Isabelle DE KERDANIEL (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42f
27 octobre 2010
27 octobre 2010
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 28 Août 2009 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 08/ 00030 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacqueline CORTES Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d485
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08647 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 SEPTEMBRE 2010 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE CARCASSONNE No RG 10/ 864 APPELANTE : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea51
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Date de clôture de l'instruction : 14 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe605
12 octobre 1995
12 octobre 1995
René ZO..., demeurant ..., 33 / de Mme Marie-Rose ZC..., demeurant ..., 34 / de Mme Liliane YH..., demeurant ..., 35 / de Mlle Isabelle YT..., demeurant ..., 36 / de Mme Annick ZH..., demeurant
Source officielleChambre sociale
626b817cd1fb03057d9a51ec
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courriel daté du 15 mai 2017, la Directrice des ressources humaines (DRH) l'informait de l'accès à ses droits aux avantages aériens.
Source officiellePage 80 sur 248