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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
62f34a0382b27805d4d3c05f
9 août 2022
9 août 2022
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Jean-Yves SEGONNES et de Hélène GERHARDS, conseillers, en application des dispositions des articles 945
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b2228a02057de67433
28 avril 2022
28 avril 2022
Bertrand Milcent 59400 Cambrai Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 591780022021007823 du 21/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représenté par Me Marie Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67061e50fde28ee4207112a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie
Source officielleChambre 2-2
67908edc9b4b0b8d25008d40
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La Cour était composée de : Madame Claudine PHILIPPE, Présidente Madame Hélène PERRET, Conseillère Madame Pascale KOZA, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1re chambre sociale
67ee177b51255e24994fc463
2 avril 2025
2 avril 2025
LES DOMAINES AURIOL, inscrite au RCS de Narbonne sous le n° 384 495 388 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Marie-hélène REGNIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
660e430d0740db0008fa9383
3 avril 2024
3 avril 2024
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Hélène BAJEUX ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bd978d0ccf000877e624
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleSociale C salle 1
6538b3b87ffc2c8318edffcf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ZOLPAN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Laurence MURE-RAVAUD, avocat au barreau de LYON substituée par Me Véronique ROUBINE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68f9ba4b0a84a5e5f0026cf2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[U] [S] prise en la personne de son Président actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège social RCS [Localité 12] 419 969 084 [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Hélène
Source officielle3ème chambre
DTA_2301964_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Il résulte de l’instruction qu’au titre de l’année 2019, la requérante, qui exerçait, depuis 2007, une activité de psychomotricienne en tant qu’entrepreneure individuelle, a déclaré avoir perçu 12 879
Source officielle4e Chambre A
6033cb72812a357d928f63ed
30 mars 2017
30 mars 2017
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fca5b1fc232bc3282dbc05b
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Stanislas DE CHERGE, Conseiller, chargé du rapport - Mme Hélène GUILLOU, Présidente de chambre - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61627eb138d18b7ebf63d36d
11 avril 2013
11 avril 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Madame Martine FOREST-HORNECKER, Conseillère Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866d2
28 novembre 2002
28 novembre 2002
.: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, délégué par Ordonnance de M. le Premier Président en date du 16 octobre 2002 Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Sylviane Y... épouse Z...Monsieur Michel Zc/S.A
6253c9a6bd3db21cbdd88ed3
27 mars 2007
27 mars 2007
RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assistée de Maître Hélène SZUBERLA, avocat au barreau de Bordeaux, appelante d'un jugement (R.G. 03/9428) rendu le 25 novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f32
12 janvier 2007
12 janvier 2007
DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Novembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b868
2 avril 2008
2 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie- Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba23
9 mai 2008
9 mai 2008
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
Il n'était pas numéroté, ni fermé aux extrémités et faisait l'objet d'une dénomination.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2af
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Etienne PARTIES CONVOQUEES LE : 21 mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Décembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène
Source officiellePage 80 sur 218