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3 578 résultats pour « Guidez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2201735_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201736_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201737_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201741_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201743_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2204500_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

un mémoire enregistrés le 19 décembre 2022 et le 4 novembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Société d'exploitation forestière Cormier, représentée par la SELARL Denigot - Samson - Guidec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a0c

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Il souligne que pour mettre fm au litige et pouvoir obtenir le solde de sa facture, il a obtenu du fabricant des roulettes, la SOCIETE GUITEL, pour une somme inférieure au prix réel qu il a réglé, la livraison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e17

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

INTIMEE : Société SARA ZA de la Pépinière-3, rue d'Espagne 53400 CRAON représentée par Maître Renaud GUIDEC de la SELARL DSG AVOCATS, avocats au barreau de NANTES-No du dossier 109474 COMPOSITION

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-150286

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

proceedings of section 343 (2) because the impugned decision is clear and comprehensible, not contradictory, contains sufficient reasoning concerning the decisive facts and what the first-instance court was guided

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154849

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

d'Aix-en-Provence à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle de sa cliente ; 2) l'audit concernant Madame X ; 3) le guide

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210711

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

J'ai peut-être guidonné. Je vous précise que ma femme s'est rendue sur les lieux de l'accident le soir même.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0606REP001294587

Admin. suprême

6 juin 1991

6 juin 1991

     In 1982 the applicant submitted to the Air Force a study concerning a guided missile written in his status as an Air Force officer.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2014:1

droit européen

16 janvier 2014

16 janvier 2014

#Philippe Guinet contre Banque européenne d’investissement (BEI).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873424cc0c3e2e3be8c1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J] [F] qui circulait au guidon de sa motocyclette a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par Mme [T] [B] [K], assuré auprès de la société Areas dommages

Source officielle
CA

Cabinet C

643f88d3ad85da04f53a3bca

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

salutations tropicales»), - la reprise d'une citation de son site Internet («en quelques images, mieux qu'en mille mots»), - l'identité des prestations proposées (clichés et procédés photographiques) et du guidage

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d90a37cdc6046d47c5c051

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

COSMOPARIS, dont le siège social est 211 rue Saint-Honoré 75001 Paris - RCS de Paris : 352 975 056 Partie défenderesse : assistée de la SELARL DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, agissant par Maître Olivier GUIDOUX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d38fcdc6046d4737ab95

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il procède ensuite le cas échéant à un traitement par sérothérapie électro guidée à la mousse qui provoque un spasme de la paroi veineuse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d658cdc6046d4737d932

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il procède ensuite à un traitement par sérothérapie électro guidée à la mousse qui provoque un spasme de la paroi veineuse.

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

686828774965b5d9df31c1de

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [D] [Z] [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 9] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Véronique BIOL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Odile GUIDAT

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle souligne qu'en cours de man'uvre, le grutier demeure systématiquement en liaison avec le chef de man'uvre qui le guide et auprès duquel il vérifie, avant chaque mouvement, que le champ est libre de

Source officielle

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Annonces BODACC447 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

GUIDEZ, Sébastien, Claude, Daniel

SIREN 494781842Greffe du Tribunal Judiciaire de Cambrai

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire simplifiée sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : BORKOWIAK Jean-Philippe, Immeuble Trade Center 3ème étage 100 rue Pierre Dubois, 59500 DOUAI - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00143

17/07/2026

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Créations

GUIDEZ, Manon, Michèle, Simone

SIREN 106918170Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

07/07/2026

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Dépôts des comptes

TRANSPORTS GUIDEZ

SIREN 332853712Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

28/06/2026

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Radiations

DANCOISNE, Bénédicte, DANCOISNE-GUIDEZ

SIREN 933150138Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/05/2026

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Modifications diverses

GUIDEZ, Erwan

SIREN 949382923Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

09/05/2026

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