AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2201735_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201736_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201737_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201741_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201743_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
1ère et 2ème transformation de la viande, correspondant respectivement à la collecte des animaux en vue de l'abattage, et au désossage et à la découpe des carcasses, et de la société alimentaire de Guidel
Source officielle3ème chambre
DTA_2204500_20250214
14 février 2025
14 février 2025
un mémoire enregistrés le 19 décembre 2022 et le 4 novembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Société d'exploitation forestière Cormier, représentée par la SELARL Denigot - Samson - Guidec
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0c
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Il souligne que pour mettre fm au litige et pouvoir obtenir le solde de sa facture, il a obtenu du fabricant des roulettes, la SOCIETE GUITEL, pour une somme inférieure au prix réel qu il a réglé, la livraison
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e17
17 décembre 2013
17 décembre 2013
INTIMEE : Société SARA ZA de la Pépinière-3, rue d'Espagne 53400 CRAON représentée par Maître Renaud GUIDEC de la SELARL DSG AVOCATS, avocats au barreau de NANTES-No du dossier 109474 COMPOSITION
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-150286
3 décembre 2014
3 décembre 2014
proceedings of section 343 (2) because the impugned decision is clear and comprehensible, not contradictory, contains sufficient reasoning concerning the decisive facts and what the first-instance court was guided
Source officielleAvis
CADA:20154849
5 novembre 2015
5 novembre 2015
d'Aix-en-Provence à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle de sa cliente ; 2) l'audit concernant Madame X ; 3) le guide
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210711
3 octobre 2019
3 octobre 2019
J'ai peut-être guidonné. Je vous précise que ma femme s'est rendue sur les lieux de l'accident le soir même.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:0606REP001294587
6 juin 1991
6 juin 1991
In 1982 the applicant submitted to the Air Force a study concerning a guided missile written in his status as an Air Force officer.
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2014:1
16 janvier 2014
16 janvier 2014
#Philippe Guinet contre Banque européenne d’investissement (BEI).
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873424cc0c3e2e3be8c1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J] [F] qui circulait au guidon de sa motocyclette a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par Mme [T] [B] [K], assuré auprès de la société Areas dommages
Source officielleCabinet C
643f88d3ad85da04f53a3bca
13 avril 2023
13 avril 2023
salutations tropicales»), - la reprise d'une citation de son site Internet («en quelques images, mieux qu'en mille mots»), - l'identité des prestations proposées (clichés et procédés photographiques) et du guidage
Source officiellechambre 1-5
69d90a37cdc6046d47c5c051
9 avril 2025
9 avril 2025
COSMOPARIS, dont le siège social est 211 rue Saint-Honoré 75001 Paris - RCS de Paris : 352 975 056 Partie défenderesse : assistée de la SELARL DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, agissant par Maître Olivier GUIDOUX
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d38fcdc6046d4737ab95
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il procède ensuite le cas échéant à un traitement par sérothérapie électro guidée à la mousse qui provoque un spasme de la paroi veineuse.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d658cdc6046d4737d932
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il procède ensuite à un traitement par sérothérapie électro guidée à la mousse qui provoque un spasme de la paroi veineuse.
Source officiellePPROX_FOND
686828774965b5d9df31c1de
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame [D] [Z] [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 9] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Véronique BIOL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Odile GUIDAT
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle souligne qu'en cours de man'uvre, le grutier demeure systématiquement en liaison avec le chef de man'uvre qui le guide et auprès duquel il vérifie, avant chaque mouvement, que le champ est libre de
Source officiellePage 80 sur 179
GUIDEZ, Sébastien, Claude, Daniel
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire simplifiée sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : BORKOWIAK Jean-Philippe, Immeuble Trade Center 3ème étage 100 rue Pierre Dubois, 59500 DOUAI - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00143
17/07/2026
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GUIDEZ, Manon, Michèle, Simone
07/07/2026
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TRANSPORTS GUIDEZ
28/06/2026
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DANCOISNE, Bénédicte, DANCOISNE-GUIDEZ
11/05/2026
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GUIDEZ, Erwan
09/05/2026
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