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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400638_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Gillet, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. B et de Me Toupin, substituant Me Eyraud, représentant l'Institut Suzanne Léger.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2308576_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
- la société Allianz Iard a versé à son assurée, dans les droits de laquelle elle est subrogée, la somme de 27 727 euros, au titre de la réparation des dommages causés par la manifestation des " gilets
Source officielle1ère chambre
DTA_2401182_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Gillet, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de Me Portheret, substituant Me Sery, représentant le centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401396_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Gillet, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2401610_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Gillet, - et les observations de Me Toulouse, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402197_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Gillet a été entendus au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c6100acdc6046d471ec6a2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET * GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300016
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Condamne la société Gibert Jeune Rive Gauche aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société Gibert Jeune Rive Gauche à payer la somme de 2 000 euros à Mme Gillette
Source officiellesoc
613724dbcd58014677418ed4
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Gillet, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, MM. Bouret, Bailly, Chauviré, Mmes Morin, Perony, MM. Béraud, Linden, conseillers, MM.
Source officiellesoc
613723decd5801467740f3f0
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Boubli, Ransac, Chagny, Bouret, Bailly, Chauviré, Gillet, conseillers, M. Frouin, Mmes Lebée, Andrich, MM.
Source officiellesoc
61372453cd580146774148fc
22 juin 2004
22 juin 2004
Gillet, Mme Morin, conseillers, M. Funck-Brentano, Mme Farthouat-Danon, conseillers référendaires, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
6137245ccd58014677414da1
12 octobre 2004
12 octobre 2004
Gillet, Mme Morin, conseillers, M. Funck-Brentano, Mmes Slove, Divialle, conseillers référendaires, M. Le Goux, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
613724becd5801467741803f
4 juillet 2006
4 juillet 2006
Gillet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Perony, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4ffe6cdc6046d479ec297
13 janvier 2025
13 janvier 2025
adressés par le greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET
Source officielleCHAMBRE 1
69b5007dcdc6046d479ecea7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
est situé [Adresse 2] ; DEFENDERESSE, non comparante, ni représentée, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 14 janvier 2025 tenue par Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, Président, Didier GILLET
Source officielleRéférés
670574811296b51ba2b15763
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[R] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE PRÉSIDENT : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R.
Source officielleRéférés
66335bb0c0d3e3fe99cae46d
16 avril 2024
16 avril 2024
SAPHIA [Adresse 1] [Localité 4] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation
Source officielleRéférés
66335be2c0d3e3fe99cae661
16 avril 2024
16 avril 2024
ADENTAL GROUPE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Virginie STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en
Source officielleRéférés expertises
686d5f2fa2273490db10714a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] [W] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62d
7 février 2011
7 février 2011
.-87170 ISLE représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me GILLET, avocat APPELANT d'un jugement rendu
Source officiellePage 80 sur 296