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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2401284_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 9 août 2024, la société Primosud, agissant par son représentant légal et représentée par Me Fradet, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 5 000
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2403871-2593774
24 juin 2008
24 juin 2008
Au cours de son service, qui se déroulait essentiellement en Extrême-Orient, il accéda au rang de capitaine de frégate.
Source officielleChambre 1 Référés
68e40419681ed727f2a3f18c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
121 701, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Adeline BAYON de la SELARL HINGREZ - MICHEL - BAYON, avocat au barreau d’ANNECY, avocat postulant - 2 et par Maître Thierry FRADET
Source officielleChambre commerciale
6448c0dd5ca6d8d0f8ef6a03
19 avril 2023
19 avril 2023
publique du 01 février 2023 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Monsieur Laurent FRAVETTE
Source officielleChambre 04
69bef41bcdc6046d477987cc
27 octobre 2025
27 octobre 2025
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66a297b280b1d994348a61ed
4 avril 2024
4 avril 2024
04 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître François-baptiste CROCE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #K035 et par Maître Anaïs FROMAGET
Source officielleChambre civile TGI
665abad797d5920008107e58
19 avril 2024
19 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 19 Avril 2024.
Source officielleChambre civile TGI
665abadf97d5920008107ed6
19 avril 2024
19 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 19 Avril 2024.
Source officielleChambre civile TGI
665abae397d5920008107f22
23 avril 2024
23 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre civile TGI
665abae397d5920008107f28
23 avril 2024
23 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre civile TGI
665abae497d5920008107f40
19 avril 2024
19 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 19 Avril 2024.
Source officielleChambre civile TGI
665abae697d5920008107f70
5 avril 2024
5 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre civile TGI
667d00ce2439f45aaa0425d3
5 avril 2024
5 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré et que l'arrêt serait rendu le 5 avril 2024 par mise à disposition au greffe.
Source officielle5e chambre civile
6538b3db7ffc2c8318ee0057
24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [K] [H] née le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officielleChambre civile TGI
65619de4f64b618318aec9a1
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Conseiller : Monsieur Eric FOURNIE, Conseiller Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 02 Novembre 2023
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303930_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant la SAS AFC promotion, et de Me Geffroy, représentant la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304148_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. La rapporteure, F. CASTE La présidente, C. BROUARD-LUCAS Le greffier, A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301355_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302004_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302093_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
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