Codes de loi français

Article Annexe I

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement ...). 2.3.

Article Annexe I

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3. (1) 2.4. (1) 2.5.

Article Annexe I (suite)

À partir : - d'objectifs déterminés ; - de consignes ; - de supports ; - de données quantitatives ; - des dispositions légales et contractuelles ; - de documents (bons de commande, bons de sorties, courriers, état des stocks, conditions d'expédition

Article Annexe VI

Ce contrôle comprend : -la vérification de l'existence des déclarations de conformité le cas échéant ; -la vérification du bon état de conservation ; -la vérification de l'aptitude des accessoires de sécurité à assurer leur fonction de protection contre

Article Annexe Ib

de commande, la feuille de marché, le bon d'économat, le diagramme de fabrication, les fiches de production COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans le temps

Article 7

L'exploitant s'assure du bon fonctionnement de son installation et fait réaliser avant la mise en service du système de récupération de vapeurs, après toute réparation du système et ensuite au moins une fois tous les six mois, pour les installations ne

LEGIARTI000045303307

. - les anévrismes aortiques et périphériques ; Cependant, après évaluation spécialisée, les porteurs d'artériopathies au stade II et d'artériopathies opérées avec un bon résultat fonctionnel peuvent être autorisés à naviguer. - les œsophagites peptiques

Article Annexe 2

embarquement/ débarquement 11 Protéger les biens, les personnes et l'environnement 12 Conduire de manière écoresponsable et savoir manœuvrer 13 Entretenir, maintenir, dépanner, réparer 14 Restituer le bâtiment, le matériel, les équipements en bon

Article X

-Rôle de la CPL La CPL a pour objectif d'assurer le bon fonctionnement et la continuité du régime conventionnel au niveau local.

Article 7

transformations effectuées sans que le locataire puisse réclamer une indemnisation des frais engagés ; le bailleur a toutefois la faculté d'exiger aux frais du locataire la remise immédiate des lieux en l'état lorsque les transformations mettent en péril le bon

Article 1

Le schéma départemental définit les conditions dans lesquelles l'Etat intervient pour assurer le bon déroulement des rassemblements traditionnels ou occasionnels et des grands passages.

Article 221-II-1/41

L'essai de bon fonctionnement des appareils intéressant la sécurité doit être renouvelé au moins une fois par an (à charge réduite au besoin).

Article Annexe III

Installations électriques et équipements métalliques - présentation des éléments justifiant que les installations électriques sont réalisées conformément aux normes en vigueur, entretenues en bon état et vérifiées ; - vérification de la présence du compartimentage

LEGIARTI000045065757

Le but de cet essai est une vérification subjective du bon fonctionnement du dispositif de direction sur la totalité de sa course.

Article ÉTAT A

Autres impôts directs et taxes assimilées - 863 081 692 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons anonymes - 240 197 048 1406 Impôt sur la fortune immobilière - 54 394 732 1408

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

) Un représentant des propriétaires d'ouvrages sur les cours d'eau ; f) Un représentant de la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés ; 5° Un collège de dix membres au plus composé de représentants des usagers de la nature garants du bon

Article R243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé. " " Art. R. 234-5.-I.

Article R244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé. " " Art. R. 234-5.-I.

Article R245-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé. " " Art. R. 234-5.-I.