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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6
67801b7c9c3ba90f51dc16c4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DUMONT LEGRAND ARCHITECTES Représentant : Maître [Z], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 C/ S.A.S.
Source officielleChambre 4-1
679875dd5d0c5ebad4c058ee
27 janvier 2025
27 janvier 2025
TALENTIA SOFTWARE FRANCE, demeurant [Adresse 2]/FRANCE Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c4246c
7 février 1978
7 février 1978
REPARATIONS, AUTRES QUE LOCATIVES, DE LA CHOSE LOUEE QUI PEUVENT DEVENIR NECESSAIRES N'EST PAS D'ORDRE PUBLIC ; QU'IL PEUT Y ETRE DEROGE PAR DES CONVENTIONS PARTICULIERES ; ATTENDU QUE, POUR DIRE DAME DUBOST
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d010
26 mars 1991
26 mars 1991
Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Alphand, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b22e
17 octobre 1989
17 octobre 1989
Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Dardel conseiller rapporteur, Zambeaux, Dumont, Fontaine, Milleville, Massé conseillers de la chambre, Mme
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302952_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Dubost
Source officielleChambre 3 cab 03 D
669ea0d5e2a18bd08ce40d28
22 juillet 2024
22 juillet 2024
AVOCATS & ASSOCIES Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’ AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Hugues DUCROT
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66479e11d9abb6262fdfbdbb
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/08463 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XHI6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Julie CANTON - 408 Maître Hugues DUCROT
Source officielleChambre 3 cab 03 D
678564f8aaacbea0fe6804fa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SARL DUMONT LATOUR, avocats au barreau de LYON Monsieur [C] [Z] né le 24 Avril 1969 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] défaillant Madame [P] [N] née le 09 Juillet 1945 à [Localité
Source officielleJ.E.X
65985524b972daea1230c531
5 janvier 2024
5 janvier 2024
FONCIERE DI 01/2006 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue
Source officielleRéférés civils
65a58421919da7c4f1789fbb
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Adresse 8] Prise en la personne de sa Régie la Société ROLIN BAINSON , dont le siège social est [Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, représentée par Maître Hugues DUCROT
Source officielleRéférés civils
65ba9c2259e460cd1e407cb8
30 janvier 2024
30 janvier 2024
SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D’ASSURANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT
Source officielleRéférés civils
65ba9c2559e460cd1e407cee
30 janvier 2024
30 janvier 2024
SCI DU [Localité 6] DRU, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES
Source officielle1ère CHAMBRE
6a173827cdc6046d472568fb
22 mai 2026
22 mai 2026
Nathalie BRETHOUX, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE ET Me [X] [A], notaire [Adresse 3] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Stéphanie DULOUT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10750
28 juin 2017
28 juin 2017
Pascal Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Thévenin-Ducrot distribution, société par
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d77
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Nicolas A...
Source officiellecr
61372621cd580146774232b0
27 février 2002
27 février 2002
qu'il dirige, pièce n° 1 ; selon la même source, cet entretien représenterait des sommes très conséquentes, pièce n° 1 ; pour ses opérations, Pierre X... utiliserait les services de la banque Scalbert Dupont
Source officiellecr
61372609cd580146774227a2
10 novembre 1999
10 novembre 1999
l'entrepôt de la société Y... est implanté rue de la Maison Brûlée ZI du Parquet à Saint-Jean-de-Maurienne au sud-est de l'agglomération, entre le centre de triage de la gare SNCF, les établissements Durrot
Source officielle11ème civ. S4
6973f852cdc6046d477d6bfd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
S4 N° RG 25/00993 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NYZS Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gilles DUMONT-LATOUR Mme [F] [M] née [L] Le Le Greffier Me Gilles DUMONT-LATOUR RÉPUBLIQUE
Source officielleRétentions
62ecb2d02a8cf5e2e9b21d83
4 août 2022
4 août 2022
L'avocat, Me DUMONT développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officiellePage 80 sur 644