dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX

Minute n° 23/ N° RG 23/01860 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YEWJ MI : 22/00001299 11 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SCP AVOCAGIR la SCP BAYLE - JOLY Me Thomas BLAU la SCP DEFFIEUX

n° N° RG 25/04912 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2NMQ Minute n° AFFAIRE : [T] [B] C/ [R] [O], CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP DEFFIEUX

Vu la procédure suivante : I°/ Par une requête enregistrée le 26 juillet 2023 sous le n° 2317587, la société Cher-Slim, représentée par Me Derieux, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision

l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt quatre juin deux mille vingt et un par Madame Gwenola JOLY-COZ, première présidente de la cour d'appel de POITIERS, assistée de Madame Véronique DEDIEU

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A..., représenté par Me Dedieu, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du préfet de l’Ariège

Enfin, il est rapporté la preuve de l'exécution des prestations, consistant dans « les recherches de nature à faciliter les prises de contacts avec les décideurs privés (') », le développement du réseau

dépollution de ce site ; qu'elle ne se considérait pas comme responsable de la pollution générée par son entreprise ; que pourtant, Jacqueline Y... ne peut valablement et de bonne foi se retrancher derrière

Patrick A..., ouvrier intérimaire exerçant la profession de pontier le jour des faits, a déclaré que lors de la manoeuvre, il n'avait pas d'où il se trouvait la possibilité de voir ce qui se passait derrière

D... accusait une baisse de -19,49 %, le plaçant au dernier rang, loin derrière ses collègues, pour le secteur "tables et chaises" [...] M.

il avait ouvert les yeux et vu un véhicule passer devant leur file de circulation ; qu'ensuite son père avait eu des difficultés à stabiliser leur propre véhicule ; que lui-même n'avait pas regardé derrière