André C..., 7°/ de Mme Pierrette C..., demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 8°/ de M.

Au demeurant, le document censé lister l'ensemble des chevaux dont M. C était propriétaire en 2015, a été établi le 31 décembre 2014.

    La requérante était propriétaire d’une exploitation agricole destinée aussi à l’élevage de chevaux. 3.

Son article 2 dispose : " Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour but exclusif l'amélioration de la race chevaline et organisées par des sociétés dont les statuts sociaux auront été approuvés

DECOUVERT LORSQUE SON CHEVAL LA DESARCONNA PUIS TRAVERSA LE Z...

C..., représentés par Me Berenger, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 084 038 21 S0032M03 du 24 novembre 2025 par lequel le maire de la commune de Cheval-Blanc a délivré à la commune

A... des terres, un hangar contenant ses engins agricoles et une écurie où se trouvaient ses chevaux pour y développer une activité de centre équestre en contrepartie de l'entretien des terres et des chevaux

novembre 1979, au cours d'une reprise en forêt organisée pour un groupe d'enfants par un centre équestre militaire géré par l'Union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (UFCSA), les chevaux

Y... de B..., demeurant La Chevalière, ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) La Chevalière, prise en la personne de son gérant de M.

, courses au galop et courses au trot, une société est agréée par le ministre chargé de l'agriculture comme société mère de courses de chevaux. ".

Par courrier du 23 avril 2020, la Sarl Chevallier demandait à Mme [V] [O] de reprendre son poste estimant que son droit de retrait n'était pas justifié.

Elles précisent qu'à l'occasion de ces difficultés, Mme [E] s'est appropriée les chevaux de Mme [J] et qu'ils sont actuellement recélés par M. [G] et M. [U].

[H] [Z] sur le tableau "La duchesse [Z] sur cheval qui se cabre" comme pour tous les meubles inventoriés lors du déménagement d'Argentine en France le 2 août 2002 et que M.

légale de leur enfant mineur, a recherché la responsabilité de la société Serre-Chevalier ski développement et de son assureur, la société Assurances générales de France, aux droits de laquelle se présente

X... consiste à prendre en location, de manière habituelle, la carrière de chevaux de courses qui lui sont confiés par leur propriétaire ; qu'il supporte les frais de leur prise en pension, assure leur

Considérant ce qui suit : La société SARL LAVAGE CHEVRIER exploite une station de lavage de véhicules sur le territoire de la commune de Golbey dans les Vosges.

Patrick Y..., entraîneur de chevaux, n'avait pas la qualité d'agriculteur, a déclaré irrecevable la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de la LOIRE en sa demande tendant à l'ouverture d'une procédure

représentés par Me Bourié, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à leur verser la somme totale de 552 725, 74 euros, en réparation des préjudices subis du fait de l'abattage de neuf de leurs chevaux