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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Magistrat Mme Moutry
DTA_2305104_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée, - et les observations de Me Chebil Mahjoub, représentant M. C, et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10563
8 juillet 2020
8 juillet 2020
.] , a formé le pourvoi n° X 19-10.492 contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2018 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hartmann & Charlier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6031e73924fe80209b32d2d5
7 juin 2018
7 juin 2018
été débattue le 15 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Madame Béatrice CHARLIER-BONATTI
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404567_20240820
20 août 2024
20 août 2024
. - Par une requête enregistrée le 19 août 2024, sous le numéro 2404582, Mme A B, représentée par Me Chekkat, formule auprès du juge des référés, sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice
Source officielle4e Chambre B
61630e4cda3e3d3066036731
26 mars 2012
26 mars 2012
Copropropriétaires de la RESIDENCE LE BEAU SEJOUR,[Adresse 14] représenté par son syndic en exercice le CABINET CAGI , dont le siège social est sis [Adresse 5], représenté par la SELARL BOULAN CHEFILS
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f48
2 mars 2018
2 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS , Présidente Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94009
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9400b
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94010
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94011
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94017
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03999_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 20 décembre 2023 et 19 février 2024, la commune de Nouméa, représentée par Me Charlier, conclut à l'irrecevabilité des conclusions indemnitaires présentées
Source officielle9ème chambre
DTA_2008950_20230207
7 février 2023
7 février 2023
" Par exception au g de l'article R. 421-23, une déclaration préalable n'est pas requise pour les coupes et abattages : / 1° Lorsque le propriétaire procède à l'enlèvement des arbres dangereux, des chablis
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00257_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C, représenté par Me Charlier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000012 du 27 novembre 2020 du Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie ; 2°) d'annuler cette décision implicite
Source officiellecr
613725decd58014677421212
10 octobre 2001
10 octobre 2001
factures, portant sur la période du 23 novembre 1995 au 18 janvier 1999, fait ressortir que les principaux appels se font à destination du Brésil, des Etats-Unis, de la Suisse, du Liban, des îles Cook, du Chili
Source officielleChambre 1-4
69f44ab1cdc6046d472f21ea
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 3] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - ayant pour avocat plaidant Me Claire PRUVOST de la SELAS CHEVALIER
Source officielleChambre Sociale
6a1a70c7cdc6046d47740cd3
29 mai 2026
29 mai 2026
Le certificat médical initial établi le 5 mars 2018 mentionnait 'trauma de la cheville aux [non déchiffré] par un accident direct.
Source officielleChambre 1-3
6618cef27935f50008be3f35
11 avril 2024
11 avril 2024
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et apa Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE substituée par Me Siouar CHEBIL-MAHJOUB
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686dfb1b002316e0ca848fd8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1946 à [Localité 3] demeurant : [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant : Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocats plaidants : Me Raphaël CHIKLI
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ef31b3cdc6046d47b22e7e
21 avril 2026
21 avril 2026
DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 21/04/2026 DEMANDEUR(S) : SOCIETE DES PEINTURES EUROPEENNES (SAS) [Adresse 1] Représentée par : Maître Edwige HARDOUIN, avocat plaidant et Maître Emmanuelle CHARLIER
Source officiellePage 80 sur 95
CHEKLI
31/05/2025
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CHEKLI, Sarah
23/05/2025
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CHEKLI, Sarah
28/01/2025
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H MAK, CHEKLIH, Houida, EL ABAD
03/09/2023
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Chekli, Riyad
09/07/2023
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