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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100941
30 septembre 2009
30 septembre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que des parcelles de terre à vigne, situées dans le département de l'Aube et initialement classées en appellation "Champagne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100942
30 septembre 2009
30 septembre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que des parcelles de terre à vigne, situées dans le département de l'Aube et initialement classées en appellation "Champagne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100943
30 septembre 2009
30 septembre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que des parcelles de terre à vigne, situées dans le département de l'Aube et initialement classées en appellation "Champagne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100944
30 septembre 2009
30 septembre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que des parcelles de terre à vigne, situées dans le département de l'Aube et initialement classées en appellation "Champagne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100945
30 septembre 2009
30 septembre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que des parcelles de terre à vigne, situées dans le département de l'Aube et initialement classées en appellation "Champagne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100946
30 septembre 2009
30 septembre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que des parcelles de terre à vigne, situées dans le département de l'Aube et initialement classées en appellation "Champagne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210197
24 mars 2022
24 mars 2022
du 2 septembre 2020, la société Gugler Reims a remis le 25 août 2020 à la cour de Nancy ses conclusions d'appel avec demande de dispense de comparution, qu'elle a adressées le même jour à l'Urssaf Champagne
Source officielleChambre 1 A
634507ae3d3abfadff7c792a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La Banque Populaire ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE s'est constituée intimée le 06 Novembre 2020.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00449
23 avril 2013
23 avril 2013
pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2011), rendu sur renvoi après cassation (deuxième chambre civile, 3 juillet 2008, n° 06-11.920), que la société Champagne
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01510_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par un jugement n° 2002562 du 31 mars 2022, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500187_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Friedrich, rapporteur public, - et les observations de Me Dandan, représentant Mme A, et de Me Grail, représentant l'université de Reims Champagne-Ardenne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
660e431b0740db0008fa95bb
3 avril 2024
3 avril 2024
aux entiers dépens de l'instance Le 21 décembre 2022, la SAS Colvemat Champagne-Ardenne a interjeté appel du jugement en ce qu'il a : - condamné la SAS Colvemat Champagne-Ardenne à payer à M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FBME SA GMV FRANCEc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CHAMPAGNE JANISSON S.A. SMA SA SAS FELLER INDUSTRIE LORRAINE S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df10
25 mai 2011
25 mai 2011
CHATELAIN NETTOYAGE ET SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 15 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG :
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503079_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentés par Me Choffrut, demandent au tribunal : 1°) d’annuler les décisions implicites de rejet de la commune d’Epernay et de la communauté d’agglomération d’Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Source officiellecomm
613722becd58014677400eb7
10 décembre 1996
10 décembre 1996
X... général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Reims, au profit de la société Champagne Philipponnat
Source officiellecomm
613722c3cd580146774012a7
10 décembre 1996
10 décembre 1996
X... général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1994 par le tribunal de grande instance de Reims, au profit de la société Champagne Informatique
Source officiellecomm
613722c9cd58014677401729
10 décembre 1996
10 décembre 1996
général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Reims (1re Chambre civile), au profit de la société Champagnes
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90681
4 juillet 2024
4 juillet 2024
présidence __________ Osans - désistement du pourvoi Pourvoi n° : U 23-21.338 Demandeur : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne-Ardenne
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007838075
23 mars 1994
23 mars 1994
Article 2 : Il est déclaré que la délibération du conseil municipal de Champagne-sur-Oise dont copie est annexée à l'acte notarié établi le 19 avril 1979 entre M.
Source officiellePage 80 sur 1111