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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6162fdf03ebbdffcbea6aa3f
31 mai 2012
31 mai 2012
De plus, elle indique que la mandante a lié des contacts directs avec les clients, tels que l'entreprise Manucentre, Paul Boye ou Ediloisir, pour éviter le versement des commissions à la société Alex.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85118
10 mai 2000
10 mai 2000
4 points permettant d'obtenir un album supplémentaire gratuit, soit donc une remise réelle de 23% par rapport au prix public ; Qu'il fait également grief au GRAND LIVRE de proposer la collection "BOULE
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87666
14 avril 2005
14 avril 2005
au barreau de VERSAILLES) Monsieur G... ois H... 11 Boulevard des Jeux Olympiques - 78000 VERSAILLES Monsieur Xavier H... 5 Rue de Magdebourg - 75116 PARIS Monsieur Michel H... 12 All e du Jeu de Boules
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89903
12 novembre 2007
12 novembre 2007
octobre 2007, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
le garage SUDRIA a fait poser sur ce véhicule un système d'aide à la conduite par la SARL CLIP AUTO qui, suivant facture du 15 avril 2005, a installé une télécommande infrarouge multifonctions avec boule
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Représentés et assistés par Me Ibrahima BOYE, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur ALAIN FRANCOIS Z...Es qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL UZAN IMMOBILIER (SOLVIMO) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ab
22 juin 2018
22 juin 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Brigitte REGNAULT BOYAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : R197 INTIMÉ Monsieur Marc Z... né le [...] à TOULON (83000) demeurant [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300326
11 mars 2014
11 mars 2014
Claire X... prétend que ces parcelles sont enclavées ; qu'il n'est pas contesté qu'elles sont situées en zone NCrt, zone présentant des risques technologiques, située dans le périmètre du phénomène de " boule
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c89
21 janvier 1993
21 janvier 1993
Michel, demeurant Hôtel de la Boule d'Or, Contigne à Chateauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), 168/ M. H... Maurice, demeurant rue Lauriet à Coron (Maine-et-Loire), 178/ Mme V...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02459_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Boul, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la société Generali Vie en application des dispositions de l’article L. 761-1 du
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01308_20250227
27 février 2025
27 février 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01992_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BoffyLe résident, V-M. icard La greffière, A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03100_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03190_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2100594_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2021, Mme F C, représentée par Me Boye, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 8 janvier 2020 par laquelle la ministre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2009285_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
a insisté pour m'avoir en direct ", " il n'a pas hésité à me donner sa carte avec son numéro de téléphone ", " celui-ci m'a demandé pourquoi je faisais la tête ' je n'ai pas répondu car j'avais une boule
Source officielleChambre 2
DTA_2002036_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A B, représenté par Me Boyer, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier (CH) Saint-Charles de Toul lui a retiré
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01109_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
hauteur de la somme de 381 000 euros, et dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers, à hauteur de la somme de 58 750 euros, de revenus regardés comme distribués par la SARL Société européenne de boyaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02037_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02266_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
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