Ainsi, les conclusions présentées par le BET Huguet contre la société A.U.A Novarina - A et Associes sont irrecevables.

X... est créancier du Cabinet Patrick Bec (le Cabinet Bec) pour une certaine somme, relève qu'un précédent arrêt, rendu entre M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1184 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DEBOUTE BEN SALEM, OUVRIER AGRICOLE, QUI, AU SERVICE DE DUCHE, SELON UN CONTRAT DE TRAVAIL

SON VENDEUR EN REDUCTION DU PRIX ET SUBSIDIAIREMENT RESOLUTION DU CONTRAT EN RAISON DES VICES CACHES DE L'APPAREIL, QUE FONTRIER A APPELE EN GARANTIE SON PROPRE VENDEUR LA SOCIETE "LES ETABLISSEMENTS BEX

Par un acte enregistré le 7 juin 2023, la société Bee Cool déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Le désistement d'instance de la société Big Ben Formation est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 23-16.361 Demandeur(s) : la société Embevi Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société Mercedes Benz

C... et non à la société BET Battier ; - l'insuffisance de régulation n'est pas imputable à la société BET Battier dès lors qu'elle résulte d'un défaut d'exécution et non de conception ; - elle est

Y... et la Mairie de VILLIERS LE BEL.

A... et B... ont assigné les sociétés du groupe Ats-Be en rétractation de l'ordonnance du 22 novembre 2010, les sociétés Bel et Edaic ainsi que MM.

Par conséquent, * Condamner la société MERCEDES-BENZ [Localité 1] à rembourser à la société QUADRA MOBILIER la somme de 44 463,76 € TTC contre restitution du véhicule MERCEDES-BENZ GLC 350 e immatriculé

[X] [J] ont contracté auprès de la société Mercedes-Benz financial services France (ci-après la société Mercedes-Benz) un contrat de location avec option d'achat, dit LOA ballon, d'un véhicule automobile

BEN X..., demeurant chez M.

Ben Bachir ; 2°) de rejeter sur ce point la requête présentée par M.

Vu la procédure suivante : L'association Les riverains et les amis de Béner, M. D B et M.

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Bouc-Bel-Air sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

procédure suivante : Par une ordonnance du 2 juin 2022, la présidente du tribunal administratif de Versailles a renvoyé au tribunal administratif de Grenoble le dossier de la requête de la SAS Razel-Bec

____________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme [I] [M], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Le Havre de Bel