Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B4
662012a4f05edb385fb2a5f6
11 avril 2024
11 avril 2024
[Z] [Y] Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge
Source officielle3ème Chbre Cab B4
662163ddc8ec436236deab7e
18 avril 2024
18 avril 2024
BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 18 Avril 2024 Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504190_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B A demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 24 avril 2025 par laquelle la sous-préfète
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
668cd24cbbc9a118c6c63fbd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 N° RG 24/08414 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJMDV Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 26 Avril
Source officielle7eme chambre-Proc orales
682cd873f81cc98b9e9ec24a
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 01 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Constance DESMORAT, Juge assistée de Nathalie DEPIERROIS, greffier Dans l'affaire
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e52
16 mai 1990
16 mai 1990
Alexandre Y..., directeur de la maison de retraite La Croix Rouge Russe, dont le siège est à Chelles (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1989 par le tribunal d'instance
Source officielleciv3
613721f5cd580146773f90d2
22 juin 1993
22 juin 1993
Alain, Roger X..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualités d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre, Joël, Marc X..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'une
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6801dcb92d41c0a3fc6ecac1
10 avril 2025
10 avril 2025
Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2025 (n° , 2 pages) Numéro
Source officielleHO-recours JLD
660f94fea40f8b0008cb7557
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°22 N° RG 24/00277 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JERY AB/ED [M] ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:491057.20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire, un mémoire complémentaire et un nouveau mémoire, enregistrés les 22 janvier, 22 avril et 10 septembre 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f6bbcca9d5adc26061f1e7
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] ■ 6ème chambre 1ère section N° RG 23/12935 N° Portalis 352J-W-B7H-C2Y3K N° MINUTE : ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 Avril
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10083
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Alexandre C..., force est de constater qu'il ne l'établit pas ; qu'il ne peut non plus être utilement soutenu que le déplacement de M. Alexandre C... en Asie aurait contraint M.
Source officiellesoc
61372514cd5801467741acfa
16 mai 2007
16 mai 2007
juillet 1997 en qualité de responsable de secteur par la société USP, dépendant du groupe Onyx, a rejoint la société CGEA Onyx et à la fin de l'année 2000 a été détaché auprès de la filiale Onyx Alexandrie
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007838379
1 avril 1994
1 avril 1994
Alexandre X... un permis de construire pour l'extension d'une maison d'habitation sur un terrain sis au lieu-dit "l'oumède", en tant que cet arrêté impose la cession gratuite d'une emprise au plus égale
Source officielleChambre 03
69f278dccdc6046d4703d674
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle4e chambre civile
65b364c11d7564000872dffb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[P] Immobilier et pour elle son représentant légal en exercice domicilié ès-qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462785.20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
B dans ses fonctions jusqu'au 30 avril 2018 lui avait causé un préjudice moral. 3. Aucun de ces moyens n'est de nature à permettre l'admission du pourvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9ba
5 décembre 2011
5 décembre 2011
François X... la régularisation des cotisations sociales, des ASSEDIC et de retraite de Mme Alexandra Y..., - condamner M. François X... aux dépens de l'instance.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe8e4cdc6046d4787c211
21 mai 2026
21 mai 2026
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 21 MAI 2026 Le vingt et un Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril
Source officielleRétention Administrative
680c68ba230da8dfaf90c116
25 avril 2025
25 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2025 1ère prolongation Nous, Frédéric MAUCHE, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur
Source officiellePage 80 sur 838