Abdeltif, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 1er août 2001, qui, pour violences, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, et

Najet, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 1994, qui les a condamnés à trois mois d'emprisonnement avec sursis pour coups ou violences volontaires

et que de nombreux témoignages attestaient de l'attirance du prévenu pour les adolescents ; "alors que le délit d'agression sexuelle reprochée au mis en examen suppose l'usage par son auteur de violence

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2006, qui, pour violences, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1996, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, à l'interdiction

lui avoir infligé entre le mois d'août 1988 et le 1er janvier 1998, des agressions sexuelles allant jusqu'à des viols fréquents ; qu'il a décrit les actes que Jean-Louis X... lui avait imposés par violences

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2002, qui, pour violences légères, l'a condamné à deux amendes de 2000 francs et a prononcé sur les intérêts

[N], sur le plateau du Samu social en charge de recevoir les appels du ''115'', ont eu une ''violente altercation'' au cours de laquelle M.

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1997, qui l'a condamné, pour violences aggravées, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ;

Elle sollicite par conséquent reconventionnellement la somme de 50 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des violences et dénigrements subis" ; qu'en jugeant que "la demande [de dommages

S... du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 septembre 2016 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

1er au 28 juin 1996 que celle-ci indique avoir le 18 juin 1996 été battue à nouveau, il convient toutefois de relever que cette phrase se situe après avoir expliqué qu'elle a poussé la porte avec violence

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui et contre Allaoua BOUKHALFA des chefs de coups ou violences

volontaires et les a condamnés à verser des réparations civiles ; "aux motifs que Dos Santos prétend que vers 14 heures, le 21 juin 1991, les intimés se seraient jetés sur lui en lui portant de violents

V... a été victime de violences par Mme G... et M.

sommes à titre d'indemnités de rupture, d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et au titre des frais irrépétibles, alors, selon le moyen, que l'affrontement physique constitutif de violences

[S], qui s'est montré à son égard violent, agressif et humiliant, qui l'a trompée ; qu'elle a produit de nombreuses pièces établissant les violences invoquées ; que pour débouter Mme [F] de sa demande

il n'est pas soutenu que ce comportement, qui en soi ne peut être défini comme violence au sens pénal strict du terme, a été volontairement dirigé contre R...