L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 29 MAI 1963, PRIS POUR APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET DU 19 MARS 1963, "LES VETERINAIRES SANIRAIRES CHARGES DE L'EXECUTION DES OPERATIONS DE PROPHYLAXIE DE LA TUBERCULOSE

After twice being wrongly diagnosed with lung cancer, he was finally transferred to a tuberculosis hospital for convicts, where, as from June 2001, he was treated for tuberculosis.

ATTENDU QUE SEULES LES CONTESTATIONS D'ORDRE MEDICAL RELATIVES A L'ETAT DU MALADE, DONNENT LIEU A LA PROCEDURE D'EXPERTISE MEDICALE PREVUE PAR CE TEXTE ; ATTENDU QUE MELLE VARELA X..., ATTEINTE DE TUBERCULOSE

Russie - 52058/99 Arrêt 24.5.2007 [Section I] Article 3 Traitement dégradant Traitement inhumain Placement dans une cellule d'isolement disciplinaire d'un détenu atteint de tuberculose, sans qu'il puisse

He complained that he had contracted tuberculosis in the detention centre.

Cause of death upon autopsy: “Severe cerebral oedema due to tuberculosis infection”.

X demandait l'attribution d'une pension militaire d'invalidité pour séquelles de tuberculose pulmonaire, qu'il soutenait qu'il souffrait de tuberculose depuis sa période d'engagement et que le rhumatisme

J’ai la tuberculose, j’ai déjà été à l’hôpital, ils m’avaient fait des analyses et j’ai des médicaments, c’était un hôpital situé sur la ligne 3 du métro.

. # Sécurité sociale - Traitement contre la tuberculose. # Affaire 818/79.

In July 2003 the applicant was transferred to a prison where doctors found that he was suffering from tuberculosis and provided him with appropriate treatment.

dans une situation particulièrement précaire, n'étant pas en possession d'un titre de séjour, qu'il a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en qualité d'étranger malade, qu'il souffre d'une tuberculose

    On 2 September 2005 a tuberculosis specialist issued the following diagnosis: “clinical recovery from infiltrative tuberculosis”. II.     RELEVANT DOMESTIC LAW 23.

The applicant remained in the tuberculosis department of the medical colony until 17   December 2008, having been treated for infiltrative tuberculosis of the upper lobe of the left lung in the active

A..., chef de bureau au centre hospitalier d'Abbeville, a découvert en juin 1983 qu'il était atteint d'une tuberculose idiopathique ; qu'estimant qu'il avait contracté cette maladie dans l'exercice de

he had been allergic to the anti-tuberculosis medication he had received.

Toujours selon cette attestation, les médecins avaient diagnostiqué le 2   mars 2006 une tuberculose pulmonaire chez le requérant et, à partir de cette date, ce dernier avait commencé son traitement

régionale des pensions de Besançon a relevé que, si l'intéressé entendait rattacher l'infirmité alléguée au traitement à base de streptomycine administré du 16 mars au 19 mai 1960 pour soigner sa tuberculose

regional tuberculosis hospital.