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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255e
22 juin 2015
22 juin 2015
et notamment le dernier en date du 17 juin 2015, fait état de la persistance d'un discours délirant à thème persécutif chez ce jeune homme qui a présenté en 2012 un état psychotique aigu brièvement traité
Source officielleJ.L.D. HSC
67783271e5fcd6312332d0fa
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Il refuse ses traitements et son adhésion thérapeutique en ambulatoire demeure précaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e79
22 juin 2016
22 juin 2016
Il n'appartient pas à la juridiction de s'immiscer dans la question des soins eux-mêmes qui relève de la pure appréciation médicale mais de constater que l'arrêt par Madame X... de son traitement en ambulatoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64437d49823e6dd0f8bf8182
21 avril 2023
21 avril 2023
Il résulte de ces éléments et en particulier de la persistance de ses troubles, du déni à leur égard et du refus du traitement médicamenteux qu' un suivi dans le cadre ambulatoire s'avère actuellement
Source officielleJuge Libertés Détention
677c39ed6f491b6d26390d1d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[G] [X] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir expliquant qu’il entendait poursuivre son traitement en ambulatoire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
634507c93d3abfadff7c79d9
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Le conseil de Mme [X] [D] demande l'infirmation de la décision et la levée de la mesure avec une poursuite du traitement en ambulatoire.
Source officielleJuge Libertés Détention
65e76c9479d7e316eba75d35
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Elle n'est pas opposée à la prise d'un traitement en ambulatoire.
Source officielleJuge Libertés Détention
668d7b4253e3bdd077851d89
8 juillet 2024
8 juillet 2024
au greffe le 02 juillet 2024 et les pièces jointes, Vu l'avis du Ministère public, Vu la comparution de l’intéressé et ses explications à l'audience au terme desquelles il souhaite suivre son traitement
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829f4c21c0e53e790dce4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète à la demande d’un tiers au constat médical d’un délire mystique et de persécution dans un contexte d’une rupture de traitement
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e1
17 novembre 2016
17 novembre 2016
-Y... a fait appel de cette décision et sollicité la poursuite des soins psychiatriques en ambulatoire.
Source officielleChambre 17 (SC)
669b5301a3418ee2ae72d120
19 juillet 2024
19 juillet 2024
À l'audience qui s'est tenue à hauteur d'appel ce jour, il a réitéré vouloir sortir d'hospitalisation se sentant prêt, indiquant accepter de prendre un traitement en ambulatoire et n'avoir pas de vélléité
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210025_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
B n'établit pas davantage que la détention d'un permis de conduire serait indispensable au suivi thérapeutique de la maladie de son épouse, celle-ci ne bénéficiant plus de traitements médicaux ambulatoires
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6826cd143f584ae3d2df4bc4
18 avril 2025
18 avril 2025
psychiatriques sans consentement avec hospitalisation complète demeure nécessaire afin de favoriser la stabilisation de l'état clinique du patient et une meilleure adhésion aux soins en vue d'un traitement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63b6779ea853827c9026d281
4 janvier 2023
4 janvier 2023
faisant notamment valoir que le maintien de l'hospitalisation du patient ne se trouve pas justifié par un risque grave d'atteinte à l'intégrité du malade ou d'autrui, le patient pouvant suivre un traitement
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
678b4538fc3c89482d4f2064
17 janvier 2025
17 janvier 2025
la juridiction sur la recevabilité de l'appel et soutient sur le fond la demande de main levée de la mesure ,le patient reconnaissant être un consommateur de stupéfiants et pouvant poursuivre son traitement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201280
10 septembre 2015
10 septembre 2015
pendant 18 mois, soit jusqu'à juillet 2006, le sujet a eu un traitement en ambulatoire, sans hospitalisation, le traitement a été la cause d'une asthénie importante et d'effets secondaires avec en particulier
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
678f383806f4e91c5f36c4f6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lors des débats, M [L] [I] fait valoir qu'il reconnaît ses troubles mais n'accepte pas le traitement qui le sédate. Il préfère la médecine naturelle à la médecine chimique.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65a8d1dbe12c85000874ae62
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ses traitements actuels lui vont très bien. Elle n'a plus du toute envie de se réinjecter quoi que ce soit dans les veines. Elle se sent vraiment apte à se prendre en charge.
Source officielleChambre Premier Président
64379e6f9477fe04f5cc682f
12 avril 2023
12 avril 2023
travail, peu compatibles avec sa disponibilité pour sa fille de quatre ans et également à un harcèlement moral/ Il a déclaré qu'il se sentait prêt à quitter I'hospitalisation complète en suivant son traitement
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6a113a77cdc6046d47a69963
22 mai 2026
22 mai 2026
Il a proposé la reprise d'un suivi ambulatoire avec un engagement de sa part à des consultations fréquentes et être ouvert à discuter avec les médecins des possibilités de traitement.
Source officiellePage 8 sur 127