elle a retenu une exploitation effective du signe Play boy ne se trouvait mentionné dans l'enregistrement de la partie française de la marque internationale n° R 305 759, lequel ne visait que les "tissus

X... dans l'instance pénale consistant à minorer sur les factures le métrage du tissu vendu, alors qu'il résultait pourtant expressément de l'arrêt de la chambre d'accusation dont elle reproduisait expressément

AA..., la société ETGC ayant pris en charge le gros oeuvre, la société Vial et Trecco, le lot papiers peints et tissus tendus, a, après réception des travaux le 9 avril 1986, assigné en référé l'ensemble

inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités, d'autre part, à l'assiette de la contribution due par les fabricants ou distributeurs de dispositifs médicaux à usage individuel, tissus

l'arrêt attaqué (Lyon, 25 mai 2021), le 6 juillet 2009, alors qu'il était placé en garde à vue dans les locaux d'un commissariat de police, [Y] [F] s'est pendu dans sa cellule au moyen d'une bande de tissu

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Roland Vlaemynck Tisseur

donne elle-même, dans un livre qu'elle a signé, intitulé "la beauté , c'est naturel", la définition suivante de la cellulite : "la cellulite commence par un oedème, suivi de la perte de l'élasticité du tissus

la société Europa Discount Sud n'a pas sollicité cette autorisation ; qu'il résulte des documents de la cause que les différents commerces précités sont établis sur un même site géographique isolé du tissu

elle avait forcé l'un des passages sécurisés d'un établissement scolaire au Puy-en-Velay, détruisant la barrière et se livrant à un rodéo dans la cour de l'établissement, le visage dissimulé par un tissu

des médicaments agréés à l'usage des collectivités, d'autre part, à l'assiette de la contribution due par les fabricants ou distributeurs de dispositifs médicaux à usage individuel, tissus

inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités, et, d'autre part, sur la contribution due par les fabricants ou distributeurs de dispositifs médicaux à usage individuel, tissus

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement d'intérêt économique (GIE), Ensemble groupement des professionnels de la fourrure de synthèse tissée

de la société Titus, Titus KK, qui faisait expressément état de la désignation de M.

ou de leurs éléments de catégorie 4, faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité ; "aux motifs que "sur la nullité de la procédure : ""le sac type banane en tissu

in vivo, de sorte, que combinée ou co-formulée avec certains médicaments injectables, elle facilite l'absorption et la dispersion de ces médicaments en dégageant temporairement un chemin à travers le tissu

qu'il fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité de cette activité basée au... à Pointe-à-Pitre ; qu'au cours des opérations de vérification de l'activité de marchand de tissus

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tissue

Creze et Pottier, de Mme Tissier et qu'elle était composée "lors du délibéré" de M.