avoir examiné la jeune Laetitia X., cette jeune fille ayant confié à sa mère avoir été contrainte à des rapports sexuels par son beau-père ; que l'enquête révélait que la grand-mère maternelle avait surpris

moins de quinze ans lors des faits commis par Jean-Louis X... qui est leur grand père légitime ; "1 ) alors que l'agression sexuelle suppose des faits commis par violence, contrainte, menace ou surprise

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'il existait à l'encontre de Gérard X... des charges suffisantes d'atteinte sexuelle sans violence, contrainte ou surprise

de l'autorité que lui conféraient ses fonctions d'enseignant et de l'attention portée par Emilie Y... à son travail pour lui passer les mains sur les seins, le bas ventre et le sexe, agissant par surprise

au 26 septembre 1993 vers 1 heure 20, Séraphin A... et sa famille ont été agressés à leur domicile après la fermeture de leur restaurant "Usciatellu" à Péri; que Monique X..., épouse A... était surprise

.; "alors que le viol suppose que l'acte incriminé soit commis par violence, contrainte, menace ou surprise; que, faute d'avoir précisé les circonstances dans lesquelles sont survenus les faits dénoncés

légale; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation devant la cour d'assises de X... pour avoir, courant 1987, commis des actes de pénétration sexuelle par violence, contrainte ou surprise

accusation devant la cour d'assises que si les faits dont elles sont saisies réunissent tous les éléments constitutifs de l'infraction reprochée ; que l'élément de violence, contrainte, menace ou surprise

personne d'Evelyne X... entre le 29 septembre 1983 et le 28 décembre 1985, avec ces circonstances que les faits ont été commis alors qu'elle était mineure de 15 ans, avec violence, contrainte, ou surprise

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentats à la pudeur sur Marie-F..., Marie-Y... et Marie-Z..., mineures de 15 ans, en retenant la violence, la contrainte ou la surprise

abusé de l'autorité que lui conférait ses fonctions ; " alors que constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise sur la personne d'autrui avec violence, contrainte, menace ou surprise

ainsi formulées : 1) l'accusé Jacques X... est-il coupable d'avoir, à Brassac- -les-Mines (Puy de Dôme) et à La Roche Peyroux (Corrèze), de 1995 au 24 mars 1999, par violence, contrainte, menace ou surprise

et se soumettait à son autorité, tous les éléments qui caractérisent la contrainte visée par l'article 222-22 du Code pénal ; "alors, d'une part, que l'usage de violence, contrainte, menace ou surprise

relativement à tous les éléments du crime retenu par elle et qu'en l'espèce, la chambre d'accusation n'ayant constaté aucune circonstance susceptible de caractériser la violence, la contrainte ou la surprise

, violation de la présomption d'innocence ; "en ce que l'arrêt attaqué, infirmant le jugement entrepris, a déclaré Erick X... coupable d'atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise

X..., ou tenté de commettre sur elle des atteintes sexuelles avec violence, contrainte ou surprise, les questions 9 et 12 interrogeant la Cour et le jury sur le point de savoir si A...

de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a considéré qu'il existait contre Benoît X... des charges suffisantes d'avoir commis par violence, contrainte, menace ou surprise

suivantes : Question n° 4 : "X... est-il coupable d'avoir, au Passage et sur le territoire national, du 4 février 1992 à courant 1993, volontairement commis par violence, contrainte, menace ou surprise