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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210734
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Diagnostic d'angor instable dans un contexte de sténose (..)
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203563_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
soutient que : - ayant consulté le 24 novembre 2020 le professeur F, chirurgien vasculaire à l'hôpital Rangueil de Toulouse, à la suite d'un diagnostic d'un anévrisme iliaque primitif droit et de sténoses
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100918
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Y... au regard de l'indication opératoire et du suivi de l'intervention, a retenu que, si ce dernier ne justifiait pas avoir informé ce patient du risque de sténose urétrale, il n'était pas établi que,
Source officiellecomm
6137208dcd580146773eb7da
23 janvier 1990
23 janvier 1990
pourvoi formé par Monsieur Paul Z..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre des urgences), au profit du Cabinet CLEARY GOTTLIEB STEEN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200962
20 mai 2010
20 mai 2010
société Randstad (l'entreprise de travail temporaire), a été victime le 17 décembre 2001 d'un accident du travail alors qu'il avait été mis à la disposition comme électricien industriel de la société STEN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302644_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
L’échographie cardiaque réalisée a permis d’objectiver une sténose pulmonaire associée à un ventricule droit dilaté avec une fonction systolique altérée et un angioscanner a mis en évidence une sténose
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d5a
29 octobre 1970
29 octobre 1970
QUI AVAIT ETE EMPLOYEE COMME STENO-DACTYLOGRAPHE PAR LA SOCIETE ANONYME MATFORD DU 23 JUILLET 1929 AU 15 JANVIER 1939, A FORME, LE 28 AOUT 1968, CONTRE LA SOCIETE SIMCA QUI SE TROUVE AUX DROITS DE LA SOCIETE
Source officiellesoc
61372104cd580146773f049a
20 juillet 1989
20 juillet 1989
en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme Y..., embauchée le 21 novembre 1984 en qualité de secrétaire sténo-dactylographe
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec4bc
24 juin 1982
24 juin 1982
PAYER A NELLY X..., QU'IL AVAIT EMPLOYEE COMME STENODACTYLOGRAPHE, AU COEFFICIENT 128, DU 1ER AVRIL 1971 AU 2 MARS 1978, UN RAPPEL DE SALAIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 1975, FONDE SUR LA QUALIFICATION DE STENO-DACTYLOGRAPHE
Source officiellesoc
61372333cd58014677406be9
29 octobre 1998
29 octobre 1998
la loi ; Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande, annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X..., au service de la société Alcan France depuis le 12 mars 1973 en qualité de sténo-dactylo
Source officiellesoc
61372279cd580146773fd6ce
21 février 1995
21 février 1995
Sur les moyens, tels qu'ils figurent au mémoire en demande, annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... a été engagée le 28 juillet 1981 par la société Chenou meubles en qualité de secrétaire sténo-dactylographe
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03754_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
une sténose serrée de l'artère fémorale commune gauche et un angio-IRM, effectué le 28 juillet 2008, a permis de confirmer la sténose pré-occlusive ou la thrombose segmentaire de l'artère iliaque externe
Source officielleciv1
613721cbcd580146773f764d
3 février 1993
3 février 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sten, dont le siège social est Zone industrielle Le Martray, àiberville (Calvados), en cassation
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL03015_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B au titre de l'infirmité " douleurs chroniques de l'articulation sterno-claviculaire droite sur arthropathie dégénérative ", à compter du 14 août 2019.
Source officielleCour d'Appel
éfaillance du débiteur principal, le CCAMA se retournac/Monsieur Z
6253ca16bd3db21cbdd8a012
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Kermac, 3 mars 1997 cession par Monsieur Sten Z... de 1375 parts de la S.C.I. Kermac à Madame Françoise A... divorcée Z....
Source officielleciv3
60794c709ba5988459c45734
11 décembre 1991
11 décembre 1991
. ; que le gros-oeuvre a été exécuté par la société Soprelest, depuis en liquidation des biens, la société Stenger et fils, actuellement en liquidation judiciaire, étant chargée des travaux de chauffage
Source officiellecomm
61372661cd5801467742521e
7 juillet 1992
7 juillet 1992
X..., de Me Vincent, avocat de la société Constructions navales Stento et de M. A..., les conclusions de M.
Source officielleTPX POI JCP FOND
669ea7df998cb644d8de92b3
17 juillet 2024
17 juillet 2024
STEEN REHAB [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Géraldine SITTINGER, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Romain ROSSI-LANDI, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [L] [D] [Adresse
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000038860063
31 juillet 2019
31 juillet 2019
médical " Pantera Lux " sur les listes prévues aux articles L. 165-1 et L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, en tant que cette décision porte sur les indications de traitement de la resténose intra-stent
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:254
16 juin 1994
16 juin 1994
#Volker Steen contre Deutsche Bundespost.#Demande de décision préjudicielle: Arbeitsgericht Elmshorn - Allemagne.#Situation purement interne à un État membre.#Affaire C-132/93.
Source officiellePage 8 sur 137
STENOPIA
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