Point de départ d'un circuit de ski de fond. ID21b. Station de ski de descente. ID22. Cimetière militaire. ID23. Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied. ID24. Déchèterie. ID25. Hôtel. ID26a. Restaurant. ID26b.

Article 1

—

Section 2 : Stage Ski de montagne aspirant guide 2 , Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Stage Alpinisme aspirant guide 3 , Art. 13, Sct. Section 4 : Stage Alpinisme hivernal aspirant guide 4 , Art. 14, Sct.

Article L611-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 38

Code de la sécurité sociale

suivantes : 1° Les travailleurs non salariés qui ne sont pas affiliés au régime mentionné au 3° de l'article L. 722-8 du code rural et de la pêche maritime ; 2° Les débitants de tabacs ; 3° Pour des raisons impérieuses de sécurité, les moniteurs de ski

Article 3-1

—

d'Europe féminin et masculin de volleyball lorsque l'équipe de France y participe ; 21° Les finales et demi-finales des championnats du monde féminin et masculin de volleyball lorsque l'équipe de France y participe ; 22° Les championnats du monde de ski

Article L422-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 36

Code du tourisme

types de clientèle ainsi qu'à l'amélioration des accès ferroviaires et routiers ; 3° Aux dépenses de développement d'un tourisme d'initiative locale en montagne et des activités qui y contribuent ; 4° A des charges engagées par les clubs locaux de ski

Article ANNEXE 2

—

85 Equipementiers de salles de projection cinématographiques 86 Edition et diffusion de programmes radios à audience locale, éditions de chaînes de télévision à audience locale 87 Correspondants locaux de presse 88 Fabrication de skis

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes.

Article Annexe unique (suite)

—

Environnement 75 Logement avec vue paysagère (vue mer, montagne, plaine ou zone urbaine agréable et dégagé) O 4 O O O O O 76 Logement avec accès immédiat à des pistes de ski ou plage ou plan d'eau O 4 O O O O O

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Code du sport

Ski nautique Brevet d'Etat d'assistant moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du deuxième degré. Tennis Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré.

Article 1

—

sélectif numérique (ASN), zones du système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; communications liées à la détresse et à la sécurité, protection des fréquences de détresse ; l'organisation du sauvetage en mer ; - les règles de la pratique du ski

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour l'ensemble des personnes en situation de handicap afin de faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

autocar articulé ou d'un ensemble formé d'un autobus ou d'un autocar et de sa remorque est mesurée non compris les perches et dispositifs enrouleurs de cordes s'il s'agit d'un trolleybus et en incluant tout accessoire démontable tel qu'un coffre à skis

Article 1

—

concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise, équitation portugaise, doma vaquera), pony games, ski

LEGIARTI000043856708

—

d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'hôtellerie ou de la restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis

Article Annexe

—

-Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 31 décembre 2023.

Article 2

—

et des transports guidés créé par le décret du 17 décembre 2010 susvisé ; ― système de gestion de la sécurité : le système mentionné à l'article R. 342-12 du code du tourisme ; ― téléski : toute installation sur laquelle les usagers, chaussés de skis

Article L422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 81

Code du tourisme

Article 1

—

. ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et d'alpinisme de la gendarmerie.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Sur la rive, des panneaux prévus à l'annexe 5 peuvent indiquer la nature de l'autorisation (par exemple le panneau "Autorisation de pratiquer le ski nautique" pour indiquer un chenal de ski nautique à travers une zone où toute navigation, ou seulement

Article Annexe

—

Les loisirs actifs, comme l'alpinisme, la randonnée à pied ou à ski, la découverte du milieu naturel trouvent aussi normalement leur place en montagne.

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