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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674da
3 mai 2022
3 mai 2022
Le 19 septembre 2018, la CANSSM a reconnu le caractère professionnel de la siliciose dont souffre Monsieur [S] [G].
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a3a15cdc6046d47863f28
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par ailleurs, lors du havage on était exposé tous les jours aux poussières de charbon, de rocher et de silicose.
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c501a3
9 juillet 1981
9 juillet 1981
X..., ATTEINT DEPUIS 1958 DE SILICOSE PROFESSIONNELLE, AYANT ENTRAINE UNE INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE DE 25 % EN 1975, EST DECEDE LE 15 FEVRIER 1976, A L'AGE DE 69 ANS, DE COMPLICATIONS PULMONAIRES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200086
14 janvier 2010
14 janvier 2010
chronique dont la pneumoconiose, mentionnées comme pouvant résulter de travaux exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ; Attendu que la victime bénéficie de la présomption
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554cc
23 mai 1973
23 mai 1973
LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PRALAT, MINEUR AUX HOUILLERES DU BASSIN DE BRUAY, QUI BENEFICIAIT DEPUIS LE 22 SEPTEMBRE 1953, D'UNE RENTE BASEE SUR UNE INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE DE 10 % POUR SILICOSE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63d0d5be81a7b805de12b5ee
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[B] répond aux conditions médicales du tableau n°25A (silicose). Le caractère professionnel de la maladie ainsi que la conscience du risque encouru par M.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55ca1
22 avril 1976
22 avril 1976
SUR LE SECOND MOYEN, QUI EST PREALABLE :ATTENDU QUE GRASSET, ANCIEN OUVRIER MINEUR AUX HOUILLERES DE LA LOIRE, ATTEINT DEPUIS 1947 DE SILICOSE, ETANT DECEDE LE 24 OCTOBRE 1970, SA VEUVE FAIT GRIEF A L'ARRET
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55dc8
6 janvier 1977
6 janvier 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 495 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE X..., ATTEINT DE SILICOSE PROFESSIONNELLE, DEPUIS LE 6 MARS 1954, ETANT DECEDE LE 28 DECEMBRE 1972
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85cac
31 janvier 2002
31 janvier 2002
75 % des personnes atteintes de ce type de cancer et opérées décèdent avant cinq ans" et que par contre "un rôle aggravant de la silicose", estimé à 25 %, peut être retenu.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201111
25 juin 2009
25 juin 2009
X... ; que ce certificat médical était, par sa description, sans ambiguïté : «... aspect évoque une silicose débutante» ; que ce médecin précise également que «M.
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3179
18 avril 1991
18 avril 1991
Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Virgile Z..., atteint d'une silicose admise comme maladie professionnelle pour son
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aa2cbe9a46d1f5a7694ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, tridymite), des silicates cristallins (kaolin,talc), du graphite ou de la houille ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aa2cde9a46d1f5a769507
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Sur la réparation des préjudices subis Moyens des parties A l'appui de ses demandes indemnitaires, Monsieur [H] [J] fait état de souffrances physiques du fait de sa pathologie de silicose.
Source officielleChambre Sécurité sociale
64a8fefd03029105dbedbfa0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces mentions sont de nature à exclure la silicose aiguë, mentionnée quant à elle dans le tableau n° 25, A1.
Source officiellesoc
6079b1fd9ba5988459c54c5f
22 juillet 1970
22 juillet 1970
D'AVOIR, SUR LA CONTESTATION ELEVEE PAR LA SOCIETE DES MINES ET PRODUITS CHIMIQUES DE Y..., ANNULE LA DECISION DE L'UNION REGIONALE ATTRIBUANT A X..., MINEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE, UNE RENTE POUR SILICOSE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6da2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il allègue notamment que l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du risque lié aux poussières de silice cristalline, du fait des connaissances scientifiques de l'époque, la silicose ayant été inscrite
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90308
26 février 2013
26 février 2013
l'exposant au risque de la silice.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674d6
3 mai 2022
3 mai 2022
Les poussières de silice et autres étaient avalées en même temps que notre nourriture... ».
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e9a
25 février 1971
25 février 1971
ROGER, EMPLOYE COMME MOULEUR A MAIN AU SERVICE DES FONDERIES JULIEN REBOUD A ETE, LE 2 FEVRIER 1968, RECONNU ATTEINT DE SILICOSE ; QUE SUR LA DEMANDE DE L'EMPLOYEUR, IL A ETE PROCEDE A UN NOUVEL EXAMEN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce142000838990f
18 avril 2024
18 avril 2024
, des silicates, du graphite ou de la houille.
Source officiellePage 8 sur 87