a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Acide hexanoïque Y P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6 Acide N-(hydroxyéthyl) éthylènediamine triacétique, sel trisodique de l', en solution

Article 1

—

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article Annexe III

—

MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA. 4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid. 0,1 (*) (p) Graines olégineuses, thé, houblon.

Article Annexe I

—

alimentaires autorisés en vertu du règlement (CE) n° 1333/2008 ; et en outre : - pour les jus de fruits, jus de fruits à base de concentré et jus de fruits concentrés : les arômes, les pulpes et les cellules restitués ; - dans le cas du jus de raisin : les sels

Article cahier des charges

—

A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage. Documentaire. CONTRÔLE PRODUIT Poids.

Article (suite 12)

—

SAINDOUX 17 SALICYLATE DE MÉTHYLE 17 Saumures de forage : chlorure de potassium en solution CHLORURE DE POTASSIUM EN SOLUTION 17 Saumures de forage : bromure de zinc SAUMURES DE FORAGE (CONTENANT DES SELS

Article Annexe V

—

TABLEAU N° 2 CODE LIBELLÉ UNITÉ NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ DBO5 DCO MES MI SELS NR NO P AOX METOX CHALEUR OBSERVATIONS PISCICULTURE A800 Pisciculture d'eau douce

Article Annexe III

—

III, chromate de strontium et chromates de zinc, exprimés en chrome VI; dibenzo (a, h) anthracène; 2 naphtylamine; oxyde de bis chlorométhyle 0,5 g/h (pour chacune des substances visées) Trioxyde et pentoxyde d'arsenic, acide arsénieux et ses sels

Article Annexe I

—

Les réserves de cyanures, d'acide chromique et de sels métalliques sont disposées à l'abri de l'humidité. Le local contenant le dépôt de cyanures ne doit pas renfermer de solutions acides.

Article Annexe III

—

méthylènedioxy)-3,4 phényléthylamine MDMB-CHMICA ou MMB-CHMINACA ou methyl (2S)-2-{ [1-(cyclohexylmethyl)-1H-indol-3-yl] formamido }-3,3-dimethylbutanoate Mécloqualone *Mescaline *MMDA ou méthoxy-2 -méthyl (méthylènedioxy)-4,5 phényléthylamine Méfénorex et ses sels

Article (suite 11)

—

DE DIBUTYLE 17 N-(Phosphonométhyl)glycine GLYPHOSATE EN SOLUTION (NE CONTENANT PAS DE TENSIOACTIF) 17 N-Phosphonométhyl glycine GLYPHOSATE EN SOLUTION (NE CONTENANT PAS DE TENSIOACTIF) 17 N-(phosphonométhyl)glycine, sel

Article (suite 7)

—

GLYCÉRINE 18 Glycérol GLYCÉRINE 18 GLYCÉROLPROPOXYLÉ 17 GLYCEROL PROPOXYLÉ ET ÉTHOXYLÉ 17 GLYCEROL/SUCROSE EN MÉLANGE PROPOXYLÉ ET ÉTHOXYLÉ 17 Glycinate de sodium en solution GLYCINE, SEL

Article (suite 10)

—

NITRATE DE FER III/ACIDE NITRIQUE EN SOLUTION 17 Nitrate d'octyle ALKYL(C7-C9)NITRATES 17 Nitrate d'octyle (tous isomères) ALKYL(C7-C9)NITRATES 17 Nitrilotriacétate de trisodium en solution ACIDE NITRILOACÉTIQUE, SEL

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 2 t. 4708 Trioxyde d'arsenic, acide (III) arsénieux et/ ou ses sels (numéro CAS 1327-53-3).

Article (suite 9)

—

EN SOLUTION 17 Lessive de soude HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 17 LIGNOSULFONATE D'AMMONIUM EN SOLUTIONS 17 LIGNOSULFONATE DE CALCIUM EN SOLUTIONS 17 Lignosulfonate de sodium ACIDE LIGNOSULFONIQUE, SEL

Article 2

—

liquide et verse, attribue ou rachète les prestations de chauffage et de logement en nature et en espèces prévues par le d des articles 22 et 23 du décret du 14 juin 1946 susvisé, par l'article 17 du statut du personnel du Comptoir de vente en commun des sels

Article Annexe Ib

—

x S2.3.4 Homothétie et similitude des modèles en CAO maroquinerie et sellerie garnissage Les règles d'homothétie et de similitude.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Salines et raffineries de sel. Conduite des chaudières et des appareils d'évaporisation. Industries agricoles et alimentaires Abattoirs. Alcools. Distillation et rectification des produits de la fermentation alcoolique.

Article ANNEXE

—

. 08. 93Z Production de sel. 08. 99 Autres activités extractives n. c. a. 08. 99Z Autres activités extractives n. c. a. 09 Services de soutien aux industries extractives. 09. 1 Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.

Article Annexe 2

—

le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie ; -option B pressing ; -métiers du cuir : -option chaussures ; -option maroquinerie ; -option sellerie

Page 8 · 216 résultats

← Précédent Suivant →