DE PROCURER A UN DE SES ASSOCIES, DOCTEUR EN MEDECINE ELECTRO-RADIOLOGISTE, LES MOYENS NECESSAIRES POUR L'EXERCICE DE SON ACTIVITE RADIOLOGIQUE ....

N A N C E DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 26/00078 - N° Portalis DBYP-W-B7K-CR4B ORDONNANCE N° 26/00066 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- Expédition le: Me PICHON ME MUGNIER RADIOLOGIE

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 4 mars 1991), que le docteur X... a été engagé par la société Clinique Véronique, en qualité de médecin spécialiste en radiologie

sa troisième branche : Attendu que l'employeur fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait, alors, selon le moyen, qu'aucun texte n'attribue exclusivement aux manipulateurs en radiologie

une convention conclue le 21 mai 2007 et prenant effet au 1er juin 2007, le Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins a mis à la disposition du groupement d'intérêt économique (GIE) Groupement radiologique

A DEMANDE LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT EN AMBULANCE, LE 7 JUILLET 1978, DE SON DOMICILE A LA CLINIQUE CHIRURGICALE DU PERREUX POUR Y SUBIR DES EXAMENS RADIOLOGIQUES ; QUE LA CAISSE A LIMITE

Ces examens d'urgence seront effectués par le médecin radiologue privé signataire. Ces actes seront effectués à titre gratuit ".

Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme G..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme G... a été engagée le 6 mars 2006, en qualité de manipulatrice radiologie

B..., Z..., A... et Voituriez, médecins (les médecins) ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des fleurs (la Polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie

Y..., médecin radiologue, après qu'elle eut chuté du marchepied de la table de radiologie, placée en position verticale et contre laquelle elle se tenait adossée, pendant la prise de clichés de son épaule

Initialement programmé le 14 février 2023, un second examen a été finalement annulé le jour même par le radiologue, celui-ci l'informant que le compte rendu du scanner réalisé le 9 janvier 2023 se rapportait

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée le 8 novembre 2000 par la caisse primaire d'assurance maladie de Paris (la CPAM de Paris) en qualité de médecin radiologue

Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [D] [P] médecin radiologue Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [S] [S] médecin radiologue Domicilié [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Z]

le libellé précise qu'ils nécessitent un guidage remnographique ; que le paragraphe f) précise que dans les cas suivants plusieurs actes associés peuvent être tarifés à taux plein : les actes de radiologie

[E], voulant s'équiper du matériel nécessaire à son activité de médecin radiologue, a pris en location, le 4 février 2000, pour une durée de soixante-six mois, un équipement d'occasion appartenant à la

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et quatre autres salariées de l'institut Bergonié, employées depuis plus de 25 ans en qualité de manipulatrices en radiologie

justement Monsieur X... et le LOSC, la SCM Clinique Radiologique du Parc doit être considérée comme le service de radiologie de la Clinique du Parc ; Alors que les établissements, services et organismes

relaxé Brice X... au motif que rien n'établissait son âge avec certitude et que la communication de Mme Y..., médecin-expert près la Cour de cassation, sur l'éventuelle inadaptation des critères radiologiques

X , MEDECIN RADIOLOGISTE, QUI EST L'UN DE SES ACTIONNAIRES, LE SOIN D'ASSURER, "AVEC UNE COMPLETE INDEPENDANCE PROFESSIONNELLE ET SOUS SA PROPRE RESPONSABILITE", LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RADIOLOGIE